Sport

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Rapport d'activité 2013 - Agence française de lutte contre le dopage

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Rapport d'activité 2012 - Agence française de lutte contre le dopage

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Rapport relatif à la fédération française handisport

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Rapport d'activité 2014 de l'Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)

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Loi du 27 novembre 2015 visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale

Loi - Sport - Contrat de travail - Assurance maladie - Assurances - Formation

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le soutien de l'Etat aux fédérations sportives

Rapport

Rapport d'application de la délibération du 26 juin 2012 relative aux conditions de contribution des services de télévision diffusant des programmes sportifs à la lutte contre le dopage et à la protection des personnes pratiquant des activités physiques e

Rapport

Mission sur la promotion de la boxe professionnelle

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Mission d'évaluation du financement et des conditions de développement de l'apprentissage aux métiers du sport et de l'animation

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Mission relative à l'évaluation de la politique ministérielle de formation et de certification aux métiers du sport et de l'animation - Scénarios de réforme

Rapport

Rapport relatif à la Fédération française de natation

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