Citoyenneté - Elections

Consultez l’actualité, des articles, des fiches, des dossiers, des  infographies, des vidéos et des rapports sur la citoyenneté et les élections

Rapport

Effets directs et indirects de la loi du 6 juin 2000 : un bilan...

Auteur(s) : Marie-Jo Zimmermann

Auteur(s) moral(aux) : Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Rapport

Modèles collectifs d'offre de travail : rapport final du comité...

Auteur(s) : Pierre-André Chiappori

Auteur(s) moral(aux) : Commissariat général du Plan

Rapport

Enquête : les Français et la justice : jugements et attentes

Auteur(s) moral(aux) : Ministère de la Justice. Mission recherche droit et justice

Rapport

Rapport d'évaluation de la loi du 6 juin 2000 tendant à favoriser...

Auteur(s) moral(aux) : Ministère de la Parité et de l'Egalité professionnelle

Rapport

La parité entre les femmes et les hommes : une avancée décisive pour...

Auteur(s) : Catherine Génisson

Auteur(s) moral(aux) : Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Rapport

Elections à venir : faire vivre la parité

Auteur(s) : Marie-Jo Zimmermann

Auteur(s) moral(aux) : Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Rapport

La Responsabilité pénale des décideurs publics : rapport au Garde des...

Auteur(s) : Jean Massot

Auteur(s) moral(aux) : Ministère de la Justice

Rapport

Les Fondations démocratiques à vocation politique en France : rapport...

Auteur(s) : Jacques Oudin

Auteur(s) moral(aux) : Premier ministre

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la délégation de l'Assemblée...

Auteur(s) : Pierre Lequiller

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Rapport

Pourquoi la parité en politique reste-t-elle un enjeu pour la...

Auteur(s) : Marie-Jo Zimmermann

Auteur(s) moral(aux) : Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Rapport

Mission d'étude des législations de la nationalité et de...

Auteur(s) : Patrick Weil

Auteur(s) moral(aux) : Premier ministre

Rapport

La politique de la nationalité en 1999 : données chiffrées et...

Auteur(s) : Jacques Gaeremynck - François Galard

Auteur(s) moral(aux) : Sous-direction des naturalisations