Construction européenne

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la transposition des directives

Rapport

Rapport d'information (...) sur les mesures prises par l'Union européenne à la suite des attentats terroristes aux Etats-Unis

Rapport

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le nouvel élan d'élargissement après Nice

Rapport

Rapport d'information (...) sur les relations entre l'Union européenne et les entités régionales

Rapport

Rapport d'information (...) sur le service public en France et dans l'Union européenne

Rapport

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la sécurité alimentaire européenne

Rapport

Rapport d'information (...) sur le nouveau cadre européen des communications électroniques : quelle régulation pour quels équilibres ?

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur l'idée d'une Constitution pour l'Union européenne

Rapport

Rapport d'information (...) sur une deuxième chambre européenne

Rapport

Rapport d'information (...) sur les régions ultrapériphériques et sur les propositions de règlement du Conseil

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur la politique commune des transports

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur l'Europe et la culture

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur le Traité de Nice

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la transposition des directives communautaires

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur la sécurité d'approvisionnement en énergie de l'Union européenne, présenté au nom du groupe d'études de l'énergie

Rapport

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le bilan de la présidence française

Rapport

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européennne, sur l'agenda pour la politique sociale (COM [2000] 379 final

Rapport

Rapport d'information (...) sur les services d'intérêt général en Europe (COM [00] 580 final

Rapport

Rapport d'information (...) sur la XXIIIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC) tenue à Versailles les 16 et 17 octobre 2000

Rapport

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le projet de Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne

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