Construction européenne

Questions européennes

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur l'élaboration d'une Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la coopération européenne dans le domaine de l'immigration

Rapport

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la charte des droits fondamentaux pour l'Union européenne

Rapport

Bilan des jumelages institutionnels réalisés par le ministère de l'équipement

Rapport

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER)

Rapport

L'impact de la concurrence sur l'emploi dans le secteur agricole - Etude comparée au niveau européen

Rapport

La fracture européenne - Après le référendum du 29 mai 2005 : 40 propositions concrètes pour mieux informer les français sur l'Europe

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la Délégation de l'assemblée nationale pour l'Union européenne sur le renforcement de la gouvernance économique et la clarification de la mise en oeuvre du pacte de stabilité et de croissance

Rapport

Les perspectives financières européennes 2007-2013 : rapport au Premier ministre

Rapport

Un dispositif de veille internationale sur les approches intégrées de développement urbain en Europe - Rapport de synthèse des politiques intégrées de développement urbain - Royaume-Uni : Angleterre et Pays de Galles, Ecosse, Irlande du Nord

Rapport

Réformer le Pacte de stabilité et de croissance

Rapport

Réformes structurelles et coordination en Europe

Rapport

Fonds structurels européens et politiques régionales

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la cmmission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la programmation et la consommation des fonds structurels européens

Rapport

La coopération décentralisée et le processus d'élargissement de l'Union européenne

Rapport

Mission comparative sur la gestion du FEDER : rapport de synthèse et rapports particuliers

Rapport

La budgétisation du FED, une étape dans la modernisation de l'aide

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le statut et le financement des partis politiques européens

Rapport

Ensemble, dessinons l'Europe

Rapport

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