Transport routier

Transport routier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

L'entretien des routes nationales et départementales

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Rapport

Projet de contrat type applicable aux transports publics routiers réalisés sous le régime du transport exceptionnel

Auteur(s) : Michel Lamalle - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 17 novembre 2021. Achat public de véhicules propres.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Évaluation de la politique publique de sécurité routière

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information fait (…) par la mission d’information relative au transport de marchandises face aux impératifs environnementaux

Auteur(s) : Nicole Bonnefoy - Rémy Pointereau - Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 21 avril 2021. Plateformes d'intermédiation numérique dans le secteur du transport public routier.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 20 janvier 2021. Déconcentration de décisions individuelles en matière de transports routiers.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Autorité de régulation des transports - Rapport d'activité 2019

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Transports

Date de remise :

Rapport

Audit des procédures d'inventaire des délaissés routiers

Auteur(s) : Didier Bureau - Stéphane Denécheau - Michel Saillard - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Rapport

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - rapport annuel : marché du transport par autocar et gares routières - Exercice 2016

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Date de remise :

Rapport

Marché du transport par autocar et gares routières - Exercice 2017

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Date de remise :

Rapport

Marché du transport par autocar et gares routières - Exercice 2018

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Date de remise :