Transport ferroviaire

Transport ferroviaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le financement des autorités organisatrices de la mobilité

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Émilie Maysonnave  ;  Pauline Callec  ;  Marie Truffier-Blanc  ;  Olivier Pernet-Coudrier  ;  Anne Paugam  ;  Régine Bréhier  ;  Sophie Mougard  ;  Olivier Milan  ;  Michel Pinet  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Ambition France transports - Financer l'avenir des mobilités

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Bussereau  ;  Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

Remis le 

Bilan 2023 de la qualité de service des transports de voyageurs en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Le marché français du transport ferroviaire en 2021

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de régulation des transports

Remis le 

Le marché français du transport ferroviaire en 2022 - Rapport complet

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de régulation des transports

Remis le  1er mars 2024

Déclaration de M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports, sur les crédits relatifs aux transports du projet de loi de finances pour 2024, à l'Assemblée nationale le 17 octobre 2023.

Déclaration

Bilan 2019 de la qualité de service des transports de voyageurs en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Bilan 2021 de la qualité de service des transports de voyageurs en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Autorité de la qualité de service dans les transports - Rapport annuel 2021

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Autorité de régulation des transports - Rapport d'activité 2022 : Construire une régulation performante au service des usagers et de la mobilité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Philippe Richert  ;  Autorité de régulation des transports

Remis le 

Scénarios de long terme pour le réseau ferroviaire français (2022-2042)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de régulation des transports

Remis le 

Conseil des ministres du 14 juin 2023. Les contrats de plan État-région : volet mobilité.

Communiqué

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