Transport terrestre

Transport terrestre : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Bilan 2017 de la qualité de service des transports de voyageurs en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Bilan 2019 de la qualité de service des transports de voyageurs en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Bilan 2020 de la qualité de service des transports de voyageurs en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Bilan 2021 de la qualité de service des transports de voyageurs en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2021-1308 du 8 octobre 2021 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascale Boyer  ;  Chantal Jourdan  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Travail, emploi et mobilités

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michèle Chay  ;  Laurent Clévenot  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Bilan 2018 de la qualité de service des transports de voyageurs en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Rapport annuel 2017 de l'Autorité de la qualité de service dans les transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Rapport annuel 2016 de l'Autorité de la qualité de service des transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur la nouvelle ligne TGV Paris-Rennes et sur le développement des infrastructures de transport dans les territoires, à Rennes le 1er juillet 2017.

Déclaration

1er juillet 2017

Bilan 2014 de la qualité de service des transports de voyageurs en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le  1er avril 2015

Rapport annuel 2013 de l'Autorité de service dans les transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le  1er août 2014

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