Déclaration de M. Edouard Balladur, député RPR, sur l'entreprise et les relations du travail, les charges de l'entreprise, la participation des salariés, le dialogue social, la réduction du temps de travail, l'avenir du système de retraite et la création de fonds de pension, Paris le 22 novembre 1998.

Chers Compagnons,

Je suis très heureux d’être à nouveau parmi vous. C’est avec plaisir que je salue les organisateurs de cette journée. Je tiens à rendre hommage à leur dévouement inlassable au service des idées qui nous rassemblent.

Depuis toujours, l’entreprise est au cœur de notre réflexion et de notre action. Cela tient à bien des raisons, dont la moindre n’est pas la pensée du Général de Gaulle, marqué parce qu’il est convenu d’appeler le catholicisme social, et conscient, aussi, de ce que l’entreprise était utilisée par les marxistes comme un sujet de conflit. Or le gaullisme, c’est d’abord et avant tout le souci de l’unité de la nation, de son rassemblement autour de grandes orientations de l’action publique.

L’entreprise ne peut qu’être l’un des domaines essentiels de ce rassemblement, afin d’assurer et l’efficacité et la justice pour tous.

Depuis toujours, et c’est l’une des caractéristiques les plus originales de notre mouvement, le gaullisme, pour ces raisons mêmes, est présent dans nombre d’entreprises. Les sections professionnelles et les sections d’entreprises, dont je tiens à saluer les nombreux représentants, témoignent de l’enracinement de notre mouvement dans la réalité économique et sociale de notre pays.

Depuis toujours, les adversaires de la liberté, tous ceux qui sont persuadés qu’il est possible de faire le bonheur de l’homme malgré lui, bref les marxistes, qu’ils soient communistes ou socialistes, ont tenté de faire de l’entreprise, je le disais, un lieu de conflit. On sait aujourd’hui quelles ont été les conséquences de cette conception des choses dans les pays qui ont eu le triste privilège d’incarner le paradis socialiste. Jamais la Russie soviétique n’a pu retrouver le niveau de production de richesses d’avant 1913 ; nulle part les rapports sociaux n’ont revêtu une telle brutalité ; jamais et nulle part les salariés n’ont été traités avec autant de dureté, d’incompréhension et de mépris ; jamais et nulle part le fruit de leur travail n’a été confisqué avec un tel cynisme par une classe dirigeante bardée de privilèges.

Depuis toujours, notre mouvement s’efforce de promouvoir une conception de l’entreprise qui réponde à la tradition humaniste de notre pays. Association du capital et du travail, participation et intéressement, recherche d’une troisième voie entre le marxisme et le libéralisme : telle est l’inspiration qui est la nôtre dans le domaine économique et social. Bien loin d’être tournée vers le passé, elle est visionnaire. Nous y sommes attachés, non seulement par fidélité au Général de Gaulle, mais aussi parce qu’il s’agit d’une idée neuve, qui permet de mieux répondre aux besoins de notre société. Toute l’évolution des entreprises les plus performantes dans le monde en témoigne.

Ma conviction est que si nous voulons rester fidèles à cette inspiration, si nous voulons lui redonner force et vigueur, il nous faut l’adapter aux nécessités de notre temps. La défaite du marxisme est avérée, la liberté l’a emporté. Mais, pour être admise de tous et dans toutes ses conséquences, elle doit reposer sur un ordre, qui favorise le partage et la solidarité. La liberté ce n’est pas l’anarchie.

Dans une économie marquée par une crise qui dure depuis un quart de siècle, l’idée de participation est à la fois le symbole et l’instrument de la politique que nous appelons de nos vœux : celle qui réconcilie justice et compétitivité, intérêt du salarié et progrès de l’entreprise.

Pour nous, l’entreprise est l’un des domaines privilégiés de l’action humaine, celui où se déroule l’essentiel de la vie active, et où l’homme peut épanouir ses espérances et ses talents. Ce n’est pas, avant toute chose, un lieu de conflit. Elle est un lieu de production, un lieu de négociation, un lieu de partage. Le dynamisme et la cohésion des entreprises ont indispensables à la prospérité de la Nation, et aussi à la dignité des hommes.

L’entreprise est d’abord un lieu de production. Le rappel de cette évidence est utile, en ces temps où la compétition mondiale fait rage. La France n’est pas seule. Elle est dans le monde, dans un monde que la technique et les échanges ont transformé en un monde global, sans barrières et, trop souvent, sans ordre sinon celui des puissants. Il faut donc que nos entreprises soient puissantes, c’est-à-dire compétitives. Jamais je n’ai compris que l’on oppose ou que l’on distingue politique économique et politique sociale. Cette distinction théorique et abstraite est plus que jamais dépassée. Les deux forment en réalité un tout indissociable.

Notre devoir est aujourd’hui de faire en sorte que la politique économique favorise d’abord la compétitivité des entreprises. Cela suppose en premier lieu que l’ensemble des charges fiscales et sociales qui pèsent sur les entreprises soient aussi réduites que possible. Il n’est, pour cela, d’autres moyens que de reprendre la politique d’allègement des charges. L’expérience des années 1986-1988 a été positive. Celle de l’année 1993 aussi. Il faudra renouer avec cette politique. Elle est la seule qui soit en mesure d’assurer la prospérité de notre pays.

Elle est aussi la seule qui permette une augmentation des salaires directs. Trop longtemps, la hausse des cotisations sociales a absorbé l’augmentation des salaires nominaux. Notre souci de la justice sociale doit nous conduire à inverser cette tendance. Il n’est que temps que la rémunération des salariés traduise la réalité de leurs efforts, que ceux-ci ne se déversent pas dans le puits sans fond de dépenses collectives mal maîtrisés, dont le coût croissant ne fait qu’aggraver le poids du chômage.

Cela suppose en deuxième lieu, que la législation et les formalités applicables aux entreprises – et notamment aux plus petites d’entre elles – doivent être aussi allégées que possible. En d’autres termes, l’environnement législatif et réglementaire doit être simplifié. L’État doit d’abord s’efforcer d’être efficace pour ce qui révèle de ses missions souveraines, au nombre desquelles figure la protection des droits fondamentaux des salariés. Mais il doit s’effacer dès lors que d’autres peuvent agir à sa place et mieux que lui. Cette observation suffit, à elle seule, à condamner par exemple la législation sur les 35 heures, qui ne manquera pas d’entraver le développement des entreprises et se traduira au mieux – si je puis dire – par une diminution des salaires, au pire par une dégradation de la situation de l’emploi.

Conforté par l’idéologie socialiste, l’État a gardé l’habitude de s’inviter comme arbitre à toute négociation. Cette pratique explique en grande partie la faiblesse des syndicats dans l’entreprise laquelle, en retour, encourage les pouvoirs publics à intervenir en tout temps et en tout lieu.

Enfin, aucune de ces considérations n’est étrangère, bien au contraire, à ce qui reste notre première préoccupation : le développement de l’emploi.

Notre pays est l’un de ceux où le chômage est le plus élevé. Il est aussi l’un de ceux où les impôts et les charges sont les plus lourds, les emplois publics les plus nombreux, les dépenses publiques les plus élevées, la durée du travail la plus courte, la réglementation du travail la plus complexe, le fonctionnement du marché le plus rigide.

Qu’il y ait une corrélation étroite, entre ces particularités françaises et le niveau du chômage peut-être aisément démontré. Qu’une politique globale et cohérente de lutte contre le chômage s’en déduise tout naturellement, voilà qui relève de l’évidence. Moins d’impôts et de charges, moins de dépenses publiques, plus de flexibilité, plus de place laissée à la négociation, au contrat, à la participation : tels sont les objectifs que nous devons nous fixer pour faire en sorte que le chômage cesse d’être l’exception française.

Lieu de production, l’entreprise est aussi un lieu de négociation, où le dialogue et le contrat doivent tenir toute leur place. Le temps est heureusement révolu où les Français acceptaient sans rechigner les ordres venus d’en haut ou s’y résignaient passivement. La mise en place des cercles de qualité et de nombreux autres mécanismes de dialogue a été couronnée de succès. La preuve est faite que lorsque chacun est écouté, associé à la détermination du mode de production, les résultats de ce qui est devenu un travail d’équipe sont meilleurs.

Le citoyen, dont on encourage l’engagement dans la vie de la cité, ne doit pas redevenir mineur quand il franchit les portes de l’atelier ou du bureau.

Marqué par une trop longue tradition d’affrontements sociaux, notre pays ne s’est engagé que tardivement dans la voie du dialogue qui, pourtant, est celle du bon sens, parce que c’est aussi la voie qui est la plus respectueuse de la dignité des personnes. Je souhaite que les entreprises françaises rattrapent leur retard. Elles ont tout à y gagner en termes de paix sociale et donc d’efficacité et de compétitivité.

L’entreprise est aussi un lieu de contrat. La France a ceci de particulier qu’elle n’est devenue vraiment une puissance industrielle que sur le tard, et que la vie sociale y a longtemps été parquée par un grand nombre de conflits, souvent très durs, alimentés par une incompréhension mutuelle entre un syndicalisme d’inspiration révolutionnaire et un patronat trop attaché à ses positions traditionnels. En d’autres termes, la négociation et le contrat n’étaient pas dans nos usages. Longtemps, nous avons préféré que l’État règle les problèmes par son intervention. La contrainte législative ou réglementaire supplantait le contrat.

Ma conviction est que notre pays ne deviendra un pays moderne que lorsqu’il se sera définitivement et complètement affranchi de cette détestable habitude ; il a commencé à le faire, il lui faut aller plus loin.

Grâce au Général de Gaulle et à Georges Pompidou, les entreprises françaises sont dotées, avec les comités d’entreprises, les délégués du personnel et les délégués syndicaux, de tous les moyens institutionnels permettant de nourrir le dialogue social. Force est cependant de constater que celui-ci reste trop souvent atone, faute, comme on disait en d’autres temps, de « grain à moudre ».

Il est vrai que l’actuel gouvernement feint de revivifier le dialogue social et le contrat par le biais de la loi sur les 35 heures. On me permettra de dire qu’il s’agit là d’une illusion, puisque de toute façon c’est le législateur qui fixera la règle, et à une date qui est déjà connue.

Loin de moi l’idée de contester que la réduction de la durée du temps de travail est possible, parfois même souhaitable. Mais cette affaire de cas par cas. Si les socialistes admettaient vraiment que le contrat puisse l’emporter sur la contrainte, ils auraient laissé s’accomplir le mouvement naturel des choses, ils auraient laissé toute sa place légitime à la négociation.

Il faut vraiment tout ignorer du monde de l’entreprise pour prétendre imposer la même règle à toutes les entreprises, qu’elles comportent 10 salariés, 50 ou 20 000 !

Cette législation autoritaire et qui piétine les réalités va alourdir le coût du travail alors qu’il faut le réduire, ou va se traduire par une diminution des salaires réels ; elle est typique de l’idéologie socialiste. Si le gouvernement n’était pas habitué par la certitude d’avoir systématiquement raison parce qu’il est le Gouvernement, j’imagine qu’il redouterait, comme nous, les effets de l’immense déception qui sera celle de nos compatriotes le jour où ils s’apercevront que la réduction de la durée du travail, loin d’améliorer la situation de l’emploi, l’aura sans doute même dégradée.

Pour redonner toute sa place à la vie contractuelle, je souhaite par exemple que ce qu’il est convenu d’appeler les « coups de pouce » donnés au SMIC, c’est-à-dire les augmentations dépassant ce qu’il résulte obligatoirement de la loi, ne puissent plus l’être par l’État et pour toutes les entreprises, mais soient négociés, à l’échelon des branches professionnelles. Ainsi seraient mieux garantis les heureux effets sur l’emploi qu’implique la baisse des charges sur les bas salaires. Ainsi la négociation et le contrat retrouveraient-ils force et vigueur.

Je souhaite enfin que les préoccupations contractuelles inspirent la réforme de la sécurité sociale que j’appelle de mes vœux. Là aussi, la négociation et le contrat entre les partenaires sociaux et les professions concernées doivent l’emporter sur la contrainte. La preuve a été apportée que l’intervention de l’État est aussi inefficace que coûteuse. C’est aux gestionnaires de la sécurité sociale qu’il doit incomber de prendre les décisions, dans le cadre défini par la loi et sous réserve de ne pas augmenter les cotisations.

Lieu de production, lieu de négociation, l’entreprise est aussi et enfin un lieu de partage.

Que les esprits forts n’ont-ils brocardé l’idée, qui nous est propre, de la participation et de l’intéressement. A les en croire c’était selon le cas, une machine de guerre contre le patronat ou bien contre les syndicats, c’était surtout une idée d’un autre temps, où la croissance était forte et où les surplus à partager étaient abondants.

Ma conviction a toujours été, à l’inverse, que cette idée était non seulement juste, mais visionnaire. C’était le sentiment qui m’habitait lorsque, auprès de Georges Pompidou, j’ai mis au point l’ordonnance de 1967 sur la participation. C’était également mon sentiment lorsque, exerçant moi-même des responsabilités gouvernementales, j’ai, au temps du gouvernement de Jacques Chirac, rédigé l’ordonnance de 1986 en faveur de l’actionnariat salarié et de l’actionnariat populaire lors des privatisations et, comme Premier Ministre, fait voter en 1994, de nouveaux textes en faveur de la participation et de l’intéressement.

Aujourd’hui, l’on constate que, même aux États-Unis, on reconnaît que le partage du profit est un instrument puissant au service de la compétitivité et même de la protection de l’emploi. Je me réjouis que la théorie économique vienne consacrer l’intuition qui, mes Chers Compagnons, est la nôtre depuis de nombreuses années. Je me réjouis qu’un nombre croissant de nos compatriotes – plus de 4 millions à l’heure actuelle – se rendent propriétaires de leur entreprise, dont ils sont les actionnaires parce qu’ils l’ont voulu, mais aussi parce que nous leur en avons offert la possibilité. C’est là un élément de modernisation de notre société. C’est aussi un gage de stabilité du capital des entreprises françaises lors des crises boursières. On l’a vu il y a peu.

Mais ne nous reposons pas sur ces lauriers. L’esprit de participation est plus nécessaire que jamais. La participation est une œuvre jamais achevée parce qu’elle doit toujours s’adapter aux temps qui changent. A nous de faire en sorte que les entreprises françaises épousent vraiment leur siècle.

Je souhaite que deux séries de mesures viennent compléter le dispositif actuellement en vigueur. En premier lieu, il faut que, à l’occasion de chaque augmentation du capital d’une entreprise, le personnel en bénéficie de manière préférentielle sous la forme d’actions gratuites par exemple. En second lieu, je souhaite que tout salarié qui déciderait d’investir librement dans le capital de son entreprise soit exonéré de tout impôt ou cotisation sur les sommes investies.

Je forme le vœu que ces deux mesures fassent prochainement l’objet d’une proposition de loi. On verra bien alors si le gouvernement accepte qu’elle vienne en discussion et quelle est vraiment sa conception du progrès social, s’il demeure attaché à une vision conservatrice de l’entreprise, ou s’il a pris conscience qu’elle est le lieu où la liberté des hommes doit s’épanouir.

Je souhaite enfin que l’esprit de participation inspire notre démarche lorsque nous aurons à examiner l’avenir de nos systèmes de retraite.

C’est la négociation et le contrat qui doivent présider à la réforme progressive des régimes spéciaux de retraite dans le secteur public.

C’est le partage et le sens des responsabilités qui doivent présider à la mise en place de fonds de pension à la française, pour faire en sorte que les retraites du secteur privé, sauvées du désastre par la réforme de 1993, soient assurées sur le long terme. Je souhaite que les partenaires sociaux soient étroitement associés à la définition et à la gestion du système nouveau qu’il faut inventer et ajouter au système par répartition.

Mes Chers Compagnons, dans le domaine du progrès social, nous n’avons pas à nourrir de complexes. Le droit de vote donné aux femmes, la sécurité sociale, les comités d’entreprises, la mensualisation, la participation, l’actionnariat populaire, ne sont que quelques exemples des décisions que nous avons prises et qui ont profondément transformé la société française.

En regard, la gauche présente un maigre bilan, qui tient en quelques mesures d’inspiration souvent généreuse, parfois démagogiques et jamais financées. Surtout, les gouvernements de gauche successifs sont comptables devant l’histoire de l’augmentation sans précédent du chômage.

Depuis 18 mois qu’ils sont revenus au pouvoir les socialistes ont apporté la preuve qu’ils n’ont rien appris ni rien oublié. Leur conception de l’entreprise, leur conception de la société sont inchangées, la loi sur les 35 heures en apporte le témoignage.

Cette conception est lourde de dangers pour l’avenir de nos entreprises, dont le dynamisme et la cohésion sont nécessaire à la puissance et au rayonnement de notre pays. La force de nos entreprises est de l’intérêt de tous. Les conflits y existeront toujours, là comme ailleurs. L’important, c’est la méthode qui permet de les résoudre et donc, en dernière analyse, l’idée que l’on se fait de la société.

Nous croyons ensemble à l’avenir d’une société où s’affirment le dynamisme et l’initiative, où l’autonomie et la responsabilité de l’individu sont pleinement prises en compte, où chacun a la capacité de s’épanouir dans la richesse de sa personnalité et la variété de ses ambitions.

Ces principes et ces idées sont les nôtres. Ils font vivre notre démocratie politique. Mais nous avons, ensemble, l’espoir qu’ils transformeront la réalité sociale, qu’ils l’emporteront sur la force des habitudes, des idées reçues et des intérêts catégoriels.

Notre conception de la nation repose sur une conviction : il faut que, en tous domaines, les Français aient droit à la parole, et qu’ils aient la liberté de décider. C’est vrai dans le domaine politique où, grâce au Général de Gaulle, par l’usage du référendum et par l’élection du Président de la République au suffrage universel, ils ont la possibilité de décider des orientations fondamentales de la vie du pays ; c’est vrai dans le domaine de l’administration où, grâce à la régionalisation et à la décentralisation voulues par de Gaulle, on l’oublie trop souvent, ils ont la possibilité de  décider de leurs propres affaires ; cela doit être vrai, et là il y a encore beaucoup de progrès à faire, dans le domaine économique et social où une conception renouvelée de l’entreprise et de la société doit nous conduire à reconnaître que les salariés doivent se voir accorder la liberté de participer aux décisions, de recevoir la juste part du résultat de leurs efforts, de gérer la protection sociale, d’assurer par eux-mêmes l’avenir de leurs retraites.

Participation à la vie de la nation, participation à la vie des collectivités, participation à la vie des entreprises, c’est de la même inspiration qu’il s’agit : faire que l’homme soit le principal responsable de son destin.

Ainsi, notre nation sera-t-elle plus rassemblée, plus cohérente, plus fraternelle, plus confiante en elle-même. C’est le devoir historique que nous devons, dans l’avenir, accomplir à son service.