Eau

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Audit interne des agences de l'eau

Rapport

Rapport (…) sur les aspects scientifiques et technologiques de la gestion quantitative de l'eau

Rapport

Varenne agricole de l'eau et du changement climatique - Rapport au Ministre de l'agriculture et de l'alimentation du Groupe de travail "Gestion des risques et développement de l'assurance récolte"

Rapport

Conditions de mobilisations des retenues hydroélectriques pour le soutien d'étiage dans le bassin Adour-Garonne

Rapport

Gestion de l'eau : 76 propositions pour un véritable service public

La commission d'enquête de l'Assemblée nationale sur la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences a remis son rapport le 15 juillet 2021. Elle appelle à repenser le rôle de la puissance publique dans la régulation des activités privées en définissant l'eau comme un bien commun.

En bref

Rapport fait au nom de la commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences

Rapport

Médiation de l'eau - Rapport annuel du Médiateur 2020

Rapport

Irrigation et sécheresse : un nouveau cadre règlementaire pour la gestion de l'eau

Le changement climatique a déjà pour conséquence de modifier le cycle de l’eau (évaporation, précipitations...). Soumis à consultation publique début 2021, le décret sur la gestion de la ressource en eau et des situations de crise liées à la sécheresse a été publié au Journal officiel du 24 juin 2021.

En bref

Loi du 29 avril 2021 rénovant la gouvernance du service public d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe

La loi crée un nouveau syndicat mixte unique pour gérer l'eau et l'assainissement en Guadeloupe, en réponse aux multiples défaillances du service public dans ce domaine. Depuis de nombreuses années, l’accès permanent de la population à une eau de qualité et en quantité n’est pas garanti sur l'île.

Outre-mer - Eau - Service public

Rapport d’information (…) relatif à la continuité écologique des cours d’eau

Rapport

Mission d'appui à l'émergence et la mise en oeuvre du projet territorial "Hauts de Provence rhodanienne"

Rapport

Contribution à l’évaluation des programmes d’actions pour la lutte contre la pollution des eaux par les nitrates d’origine agricole

Rapport

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