Livre

Consultez l’actualité, des articles, des fiches, des dossiers, des  infographies, des vidéos et des rapports sur le livre

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la direction de l'information légale et administrative (DILA)

Rapport

Loi du 8 juillet 2014 encadrant les conditions de vente à distance des livres et habilitant le Gouvernement à modifier par ordonnance les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d'édition

Loi - Livre - Économie numérique - Prix - Propriété intellectuelle - Politique culturelle

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2013

Rapport

Conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative - Rapport 2012-2013 (…) Quelle information pour quel public ?

Rapport

Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2012

Rapport

La diffusion transfrontalière des oeuvres adaptées en formats accessibles aux personnes empêchées de lire : obstacles et solutions envisageables

Rapport

La gestion du dépôt légal imprimeur

Rapport

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2012

Rapport

Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2011

Rapport

Les bibliothèques et l'accès des « seniors » et des personnes âgées à la lecture

Rapport

Conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative - Rapport 2011-2012 présenté à Monsieur le Premier ministre (…) - Qualité et efficience : deux leviers pour mieux informer, publier et mettre à disposition des usagers

Rapport

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2011

Rapport

Haut de page