Livre

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Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2017

Rapport

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la loi encadrant les conditions de la vente à distance des livres et habilitant le Gouvernement à modifier par ordonnance les dispositions du code de la propriété intellectuelle dans les contrats d'édition

Rapport

Organisation et évaluation de la politique éditoriale du ministère

Rapport

L'offre numérique éditoriale pour les étudiants

Rapport

Voyage au pays des bibliothèques - Lire aujourd'hui, lire demain...

Rapport

La nouvelle politique de lecture publique du département des Yvelines

Rapport

Mission sur l'interopérabilité des contenus numériques

Rapport

Conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative - Rapport 2017 présenté au Premier ministre en application de l'article 1er du décret n° 2015-464 du 23 avril 2015 - Une administration plus ouverte et attentionnée pour le pub

Rapport

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2016

Rapport

Le soutien à l'économie du livre et du cinéma en régions - Evaluation de politique publique

Rapport

Adaptation de l'appareil public d'édition dans l'enseignement et la recherche agricoles

Rapport

Les structures ayant une activité d'adaptation des oeuvres au bénéfice des personnes en situation de handicap : réalités observées et perspectives

Rapport

Conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative - Rapport 2016 (…) Innover pour simplifier l'accès à l'information publique

Rapport

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2015

Rapport

Le médiateur du livre - Rapport d'activité 2015

Rapport

Observatoire de l'égalité hommes-femmes dans la culture et la communication : quatrième rapport - 2016

Rapport

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2014

Rapport

Loi du 20 février 2015 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel

Loi - Patrimoine culturel - Propriété intellectuelle - Droit - Livre - Cinéma - Musée - Radio - Archives

La conformité des offres d'abonnement avec accès illimité à la loi du 26 mai 2011 relative au prix du livre numérique : avis

Rapport

Ordonnance du 12 novembre 2014 modifiant les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d'édition

Droit - Code - Propriété intellectuelle - Livre

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