Livre

Consultez l’actualité, des articles, des fiches, des dossiers, des  infographies, des vidéos et des rapports sur le livre

La librairie et l'accès au livre dans les départements d'outre-mer

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la direction de l'information légale et administrative (DILA)

Rapport

Loi du 8 juillet 2014 encadrant les conditions de vente à distance des livres et habilitant le Gouvernement à modifier par ordonnance les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d'édition

Loi - Livre - Économie numérique - Prix - Propriété intellectuelle - Politique culturelle

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2013

Rapport

Conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative - Rapport 2012-2013 (…) Quelle information pour quel public ?

Rapport

Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2012

Rapport

La diffusion transfrontalière des oeuvres adaptées en formats accessibles aux personnes empêchées de lire : obstacles et solutions envisageables

Rapport

La gestion du dépôt légal imprimeur

Rapport

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2012

Rapport

Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2011

Rapport

Les bibliothèques et l'accès des « seniors » et des personnes âgées à la lecture

Rapport

Conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative - Rapport 2011-2012 présenté à Monsieur le Premier ministre (…) - Qualité et efficience : deux leviers pour mieux informer, publier et mettre à disposition des usagers

Rapport

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2011

Rapport

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les enjeux européens de la numérisation de l'écrit

Rapport

Soutenir la librairie pour consolider l'ensemble de la chaîne du livre : une exigence et une responsabilité partagées

Rapport

Relèvement du taux réduit de TVA dans le secteur du livre : mesures d'accompagnement

Rapport

Loi du 1er mars 2012 relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXème siècle

Loi - Livre - Bibliothèque - Patrimoine culturel

La révolution du livre numérique

Rapport

Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2010

Rapport

La situation économique et financière des librairies indépendantes - Analyse sur la période 2003-2010

Rapport

Haut de page