Livre

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les enjeux européens de la numérisation de l'écrit

Rapport

Soutenir la librairie pour consolider l'ensemble de la chaîne du livre : une exigence et une responsabilité partagées

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Relèvement du taux réduit de TVA dans le secteur du livre : mesures d'accompagnement

Rapport

Loi du 1er mars 2012 relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXème siècle

Loi - Livre - Bibliothèque - Patrimoine culturel

La révolution du livre numérique

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Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2010

Rapport

La situation économique et financière des librairies indépendantes - Analyse sur la période 2003-2010

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La condition du traducteur

Rapport

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2010

Rapport

Conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative - Rapport 2010 présenté à Monsieur le Premier ministre en application de l'article 1er du décret n° 2010-32 du 11 janvier 2010

Rapport

Loi du 26 mai 2011 relative au prix du livre numérique

Loi - Livre - Économie numérique - Prix - Politique culturelle

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la création dans le monde numérique

Rapport

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