Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur les mesures à mettre en œuvre pour une meilleure collaboration entre recherche publique et privée, Paris le 1er juillet 2025.

Déclaration

1er juillet 2025

Pour un redressement durable de la sécurité sociale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie  ;  Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge  ;  Haut Conseil du financement de la protection sociale

Remis le 

Rapport 2024 - Médiateur de Bercy

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Remis le 

Rapport sur l'aide médicale de l'État

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Evin  ;  Patrick Stefanini  ;  Ministère de l'intérieur et de l'outre-mer  ;  Ministère de la santé et de la prévention  ;  Ministère chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

Remis le 

Les violences à l'encontre des professionnels de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Christophe Masseron  ;  Nathalie Nion  ;  Ministère de la santé et de la prévention

Remis le 

Rapport de la Convention Citoyenne sur la fin de vie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Investir plus et mieux dans les mobilités pour réussir leur transition

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil d'orientation des infrastructures

Remis le 

Rapport sur les campagnes électorales - Élection à la présidence de la République (10-14 avril 2022) - Élections législatives (12-19 juin 2022)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'amélioration des conditions de travail dans le cadre du travail via une plateforme COM (2021) 762 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascale Gruny  ;  Laurence Harribey  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, sur les propositions de la mission flash relative à l'accès aux services d'urgence et aux soins non programmés, Pontoise le 1er juillet 2022.

Déclaration

1er juillet 2022

Rapport d'information (...) sur l'évolution de la paupérisation d'une partie des Français

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Frédérique Puissat  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la maladie de Lyme : améliorer la prise en charge des patients

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Descoeur  ;  Nicole Trisse  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

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