Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport sur les campagnes électorales - Élection à la présidence de la République (10-14 avril 2022) - Élections législatives (12-19 juin 2022)

Auteur(s) : Autorité de Régulation de la Communication audiovisuelle et numérique

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'amélioration des conditions de travail dans le cadre du travail via une plateforme COM (2021) 762 final

Auteur(s) : Pascale Gruny - Laurence Harribey - Sénat. Commission des affaires européennes

Date de remise :

Discours

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, sur les propositions de la mission flash relative à l'accès aux services d'urgence et aux soins non programmés, Pontoise le 1er juillet 2022.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information (...) sur l'évolution de la paupérisation d'une partie des Français

Auteur(s) : Frédérique Puissat - Sénat

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur la maladie de Lyme : améliorer la prise en charge des patients

Auteur(s) : Vincent Descoeur - Nicole Trisse - Assemblée nationale. Commission des Affaires sociales

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information (…) sur l’enquête de la Cour des comptes relative à la fraude aux prestations sociales

Auteur(s) : Jean-Marie Vanlerenberghe - Sénat. Commission des affaires sociales

Date de remise :

Rapport

Livre blanc de la sécurité intérieure

Auteur(s) : Ministère de l'Intérieur

Date de remise :

Rapport

Groupe de travail sur la formation des avocats

Auteur(s) : Kami Haeri - Sandrine Clavel - Ministère de la Justice

Date de remise :

Rapport

Projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (Avis de suite)

Auteur(s) : Marie Trellu-Kane - Olivier Mugnier - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur la Convention citoyenne pour le climat et ses propositions, à Paris le 29 juin 2020.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Interview de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, à France Info le 29 juin 2020, sur les suites à donner à la Convention citoyenne pour le climat.

Intervenant(s) :

  • Emmanuelle Wargon - Secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information fait (...) sur le plan de relance de la commission des affaires économiques. Tome I : "Remettre notre économie sur les rails : une relance verte, décentralisée et européenne"

Auteur(s) : Sophie Primas - Sénat. Commission des affaires économiques

Date de remise :

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