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Traitement des déchets

Traitement des déchets : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La gestion des déchets ménagers et assimilés par le service public : responsabiliser les acteurs et maîtriser les coûts

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Rambal  ;  Fabien Bouvet  ;  Rozenn Révois  ;  Maximilien Claude  ;  Florence Brillaud-Claveranne  ;  Clara Herer  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

La tarification des services publics locaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Les exportations des déchets textiles et des textiles usagés

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Emmanuel Clause  ;  Michel Pascal  ;  Catherine Rivoallon-Pustoc’h  ;  Sabine Saint-Germain  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Performances et gouvernance des filières à responsabilité élargie du producteur

Rapport officiel

Auteur(s) :  Anne Paugam  ;  Maroussia Outters-Perehinec  ;  Philippe Follenfant  ;  Michel Pascal  ;  Thierry de Mazancourt  ;  Gabriel Mikowski  ;  Cédric Ghesquières  ;  Axel Thonier  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Retraitement des dispositifs médicaux à usage unique dans le cadre de la transition écologique du système de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Paule Kujas  ;  Irina Schapira  ;  Yvan Aujollet  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Réduction de l'accidentologie relative au secteur de la gestion des déchets

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Guignard  ;  Pierre Noualhaguet  ;  Le Moine Didier  ;  Philippe Merle  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la gestion des déchets dans les outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gisèle Jourda  ;  Viviane Malet  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Prévention, collecte et traitement des déchets ménagers : une ambition à concrétiser

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Avis délibéré de l'Autorité environnementale sur le 3e plan national de prévention des déchets (PNPD)

Avis

Auteur(s) :  Autorité Environnementale

Remis le 

Le devenir des déchets exportés à l'étranger par la France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Brigitte Baccaïni  ;  Marie Deketelaere-Hanna  ;  Charles Helbronner  ;  Alain Neveu  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, sur les méthodes et la mise en œuvre de l'économie circulaire, Bruxelles, 1er mars 2022.

Déclaration

1er mars 2022

Déclaration de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, sur les avancées réalisées dans la lutte contre les déchets plastiques et les perspectives de l'économie circulaire, Catus, 22 février 2022.

Déclaration

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