Déchet

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Rapport

Les filières de recyclage de déchets en France métropolitaine

Auteur(s) : Yvan Aujollet - Benoît Legait - Pascal Douard - Pierre-Etienne Girardot

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Rapport

La gestion des déchets par les collectivités territoriales - Mission...

Auteur(s) : Pascal Douard - Bruno Fareniaux - Charles Helbronner - Mireille Campana - Marie-Christine Chapelle - Philippe Cannard - Jérôme Fournel - Paul Bazin - Antoine Chouc

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies - Inspection générale de l'Administration - Inspection générale des Finances

Rapport

La gestion des déchets dans les départements d'outre-mer - Note...

Auteur(s) : Mireille Campana - Philippe Cannard - Pascal Douard - Jérôme Fournel

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies - Inspection générale de l'Administration - Inspection générale des Finances

Rapport

Rapport d'évaluation n°12 des recherches et études relatives à la...

Auteur(s) moral(aux) : Commission nationale d'Évaluation des Recherches et Études relatives à la Gestion des Matières et Des déchets radioactifs

Rapport

Rapport d'évaluation n°11 des recherches et études relatives à la...

Auteur(s) moral(aux) : Commission nationale d'Évaluation des Recherches et Études relatives à la Gestion des Matières et Des déchets radioactifs

Rapport

Pré-rapport sur la consigne

Auteur(s) : Jacques Vernier

Auteur(s) moral(aux) : Ministère de la Transition écologique et solidaire

Rapport

Examen de scénarios pour l'avenir de la filière REP de gestion des...

Auteur(s) : Yvan Aujollet - Matthias de Jouvenel - Henri Legrand - Philippe Louviau

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires...

Auteur(s) : Pierre Médevielle

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des affaires européennes

Rapport

Rapport d'information déposé par la commission des affaires...

Auteur(s) : Caroline Janvier - Bernard Deflesselles

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission des Affaires européennes

Eclairage

Nucléaire : comment traiter les déchets radioactifs ?

Un débat public sur le cinquième plan national de gestion des matières et déchets radioactifs est organisé du 17 avril au 25 septembre 2019. Élaboré tous les trois ans, ce plan constitue un outil stratégique pour gérer les déchets radioactifs de façon durable. Que faire de ces déchets et comment les gérer sans risques ?
Rapport

Rapport d'évaluation n°13 des recherches et études relatives à la...

Auteur(s) moral(aux) : Commission nationale d'Évaluation des Recherches et Études relatives à la Gestion des Matières et Des déchets radioactifs

Rapport

Suivi des recommandations du rapport relatif à la mise en œuvre de la...

Auteur(s) : Francis Marty-Mahe - Catherine Clément - Bernard Buisson

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux