Sécurité sanitaire et faune sauvage, enjeux et perspectives. Note de synthèse

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

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Présentation

La faune sauvage est mise en cause de façon récurrente dans des pathologies graves (comme récemment l'influenza aviaire hautement pathogène, la peste porcine africaine, sans compter le coronavirus SARS-CoV-2), avec un impact majeur sur la santé des animaux, mais aussi la santé humaine, la biodiversité ou l'économie des filières. Pour lutter contre ce fléau, une stratégie dédiée à la surveillance sanitaire de la faune est nécessaire et le rôle de l'Office Français de la Biodiversité est primordial.

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Sommaire

1. CONTEXTE ET MÉTHODE : DES ENJEUX D’UNE ACUITÉ PARTICULIÈRE, UNE MÉTHODE ADAPTÉE

1.1 Une actualité sanitaire tendue, la faune sauvage sous les feux de l’actualité
1.1.1. La faune sauvage concernée dès les premières alertes de 2020
1.1.2. Depuis janvier 2019, la peste porcine africaine (PPA) aux frontières
1.1.3. Des mises en causes médiatisées récurrentes pour un sujet sanitaire « latéral »
1.2 En toile de fond : des mutations institutionnelles qui imposent une vigilance particulière
1.2.1. Réforme de la chasse en France et création de l’Office Français de la Biodiversité
(OFB)
1.2.2. Évolutions du droit communautaire en matière sanitaire
1.3 Une approche méthodologique évolutive
1.3.1. À la base, une capitalisation sur des travaux antérieurs ou parallèles
1.3.2. Le développement progressif d’un état d’esprit de « veille spécifique »
1.3.3. Des points restés hors champ jusqu’ici, à approfondir ?

2. UN ÉTAT DES LIEUX CONTRASTÉ

2.1 En théorie : l’illustration du concept « One Health »
2.1.1. Faune sauvage, animaux domestiques et homme, tous concernés ?
2.1.2. La faune sauvage au carrefour d’enjeux multiples
2.1.3. Des instances internationales mobilisées
2.2 Le concept à l’épreuve de la réalité
2.2.1. Une complexité intrinsèque : illustration par l'exemple, essai de définitions, aperçu des interactions
2.2.2. Des acteurs d’horizons et de cultures très divers
2.2.3. Des acteurs engagés dans des modes de gouvernances parallèles
2.3 Un foisonnement d'initiatives disjointes
2.3.1. Une entrée « changement climatique / transition écologique » pour la sphère environnementale
2.3.2. Une sphère santé accaparée par d'autres priorités
2.3.3. La sphère forestière, entre « dégâts de gibier », « santé des forêts » et expérience de gestion durable et multifonctionnelle d’écosystèmes
2.3.4. Les chasseurs : des atouts organisationnels et méthodologiques à faire valoir en sécurité sanitaire
2.3.5. L'action sanitaire de la sphère agricole dans le cadre de la nouvelle gouvernance sanitaire et la LAAF
2.4 Le positionnement du MAA : au milieu du gué ?
2.4.1. Un suivi de la thématique sanitaire / faune sauvage qui reste éclaté et mal formalisé au sein du MAA
2.4.2. Un bilan positif, mais insuffisamment valorisé
2.4.3. Clé de voûte du dispositif national sanitaire : un partenariat historique DGAL / ONCFS / chasseurs

3. EN QUÊTE D'UNE STRATÉGIE SANITAIRE POUR LA FAUNE SAUVAGE...

3.1 Le chantier d’installation de l’Office français de la biodiversité, une opportunité à saisir
3.1.1. Un impératif immédiat : investir dans la négociation du COP de l’OFB
3.1.2. Le MAA et ses partenaires du jeu interministériel : des points de vigilance
3.2 Traiter au préalable les questions de stratégie et de gouvernance
3.2.1. Décider du degré d'implication du MAA
3.2.2. Dédier à la faune et à la flore sauvages un volet spécifique dans la stratégie et la gouvernance sanitaires
3.2.3. Traduire les priorités dans une feuille de route

CONCLUSION
ANNEXES

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Fiche technique

Type de document : Rapport d'étude

Pagination : 91 pages

Édité par : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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