Etablissement public

Etablissement public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rôle et place des EPLEFPA, en lien avec les DRAAF et les DDI, dans la mise en œuvre de politiques publiques du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire (MASA)

Auteur(s) : Pascale Pottier - Janique Bastok - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Évaluation de la convention d'objectifs et de gestion 2016-2020 entre l'État et l'Établissement national des invalides de la marine dans la perspective de son renouvellement

Auteur(s) : Laurent Caillot - Valérie Gervais - Pascale Offret - Inspection générale des Affaires sociales - Inspection générale des Affaires maritimes

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 20 avril 2022. Sociétés de financement des projets ferroviaires.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Contrôle général, économique et financier : au service de la performance publique - Rapport d'activité 2021

Auteur(s) : Contrôle général économique et financier

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 30 mars 2022. Conseil national des activités privées de sécurité.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Le rôle du Cerema en matière d'appui aux collectivités territoriales - Renforcer son activité au bénéfice des collectivités locales

Auteur(s) : Catherine Aubey-Berthelot - Michel Py - Lionel Rimoux - Philippe Yvin - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Inspection générale de l'Administration

Date de remise :

Rapport

France compétences - rapport d'activité 2020

Auteur(s) : France compétences

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 19 mai 2021. Fusion des ports de Paris, du Havre et de Rouen en un établissement unique.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 8 avril 2021. Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais.

Intervenant(s) :

Prononcé le