Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 51ème session ordinaire - 2005 - de cette assemblée

 INTRODUCTION

A. PRÉSENTATION DES ACTIVITÉS DE LA DÉLÉGATION PENDANT LE PREMIER SEMESTRE DE 2005
B. LA COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE À L’ASSEMBLÉE DE L’UNION DE L’EUROPE OCCIDENTALE DURANT LA PREMIÈRE PARTIE DE LA 51ÈME SESSION ORDINAIRE DE 2005

CHAPITRE PREMIER - COMMISSION TECHNIQUE ET AÉROSPATIALE - VISITE ET RÉUNION DE LA COMMISSION TECHNIQUE ET AÉROSPATIALE À ATHÈNES (9-10 FÉVRIER 2005)

CHAPITRE II - RÉUNIONS DE BRUXELLES ET MONS

 A. RÉUNION DU COMITÉ DES PRÉSIDENTS DE L’ASSEMBLÉE DE L’UEO (Bruxelles - 9 mars 2005)

 B. RÉUNION SEMESTRIELLE DES MEMBRES DE L’ASSEMBLÉE AVEC LES AMBASSADEURS REPRÉSENTANT LEURS GOUVERNEMENTS AU CONSEIL PERMANENT DE L’UEO ET AU COMITÉ POLITIQUE ET DE SÉCURITÉ DE L’UNION EUROPÉENNE

 C. VISITE DU QUARTIER GÉNÉRAL DES FORCES ALLIÉES EN EUROPE – SHAPE (Mons - 10 mars 2005)

CHAPITRE III - RÉUNION DE LA COMMISSION DE DÉFENSE AU PARLEMENT BRITANNIQUE (LONDRES - 14 MARS 2005)

 CHAPITRE IV RÉUNIONS DE LA COMMISSION POLITIQUE À HELSINKI (FINLANDE - 11 ET 12 AVRIL 2005) ET RIGA (LETTONIE - 13 ET 14 AVRIL 2005)

 CHAPITRE V - RÉUNION CONJOINTE DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES, DE LA DÉFENSE ET DES FORCES ARMÉES, DE LA DÉLÉGATION POUR L’UNION EUROPÉENNE ET DES SÉNATEURS MEMBRES DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE AUX ASSEMBLÉES DU CONSEIL DE L’EUROPE ET DE L’UNION DE L’EUROPE OCCIDENTALE - UEO (PARIS - SÉNAT - 13 AVRIL 2005)

 CHAPITRE VI - RÉUNION DE LA COMMISSION TECHNIQUE ET AÉROSPATIALE (SUÈDE - 20 ET 21 AVRIL 2005)

 CHAPITRE VII - RÉUNIONS DE LA COMMISSION DE DÉFENSE EN RÉPUBLIQUE TCHÈQUE ET EN RÉPUBLIQUE SLOVAQUE (LIBEREC-PRAGUE - 23 AU 25 MAI 2005 – BRATISLAVA – 26 ET 27 MAI 2005)

 CHAPITRE VIII - PREMIÈRE PARTIE DE LA SESSION 2005 (PARIS – 13 AU 15 JUIN 2005)

I. PRINCIPALES ALLOCUTIONS
 A. ALLOCUTION DE M. LUC FRIEDEN, MINISTRE DE LA DÉFENSE DU LUXEMBOURG, CO-PRÉSIDENT DU CONSEIL DE L’UEO, REPRÉSENTANT LA PRÉSIDENCE DE L’UEO ET DE L’UNION EUROPÉENNE (Lundi 13 juin 2005)
 B. DISCOURS DE MME IOULIA TIMOCHENKO, PREMIER MINISTRE DE L’UKRAINE (Mardi 14 juin 2005)
 C. DISCOURS DE M. JACK STRAW, MINISTRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET DU COMMONWEALTH, REPRÉSENTANT LA PRÉSIDENCE BRITANNIQUE ENTRANTE DE L’UEO/UE (Mercredi 15 juin 2005)
 
 II. INTERVENTIONS DES PARLEMENTAIRES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE
 A. PRÉSENTATION DE SON RAPPORT PAR M. JEAN-GUY BRANGER : LA MISE EN OEUVRE DE LA DÉCISION N°27 ET DE LA DIRECTIVE N°120 : L’OCTROI DU DROIT DE VOTE EN COMMISSION AUX DÉLÉGATIONS PARLEMENTAIRES DES PAYS OBSERVATEURS PERMANENTS ET OBSERVATEURS PERMANENTS ASSIMILÉS (DOC. 1897) (Lundi 13 juin 2005)
 B. PRÉSENTATION DE SON RAPPORT PAR M. JEAN-PIERRE MASSERET : LA COOPÉRATION EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ ENTRE L’UNION EUROPÉENNE ET SON PROCHE VOISINAGE À L’EST (DOC. 1895 ET AMENDEMENTS) (Mardi 14 juin 2005)
 C. PRÉSENTATION DE SON RAPPORT PAR MME JOSETTE DURRIEU : LES DÉVELOPPEMENTS DANS LE GRAND MOYEN-ORIENT (DOC. 1894)
 D. PRÉSENTATION DE SON RAPPORT PAR M. JEAN-GUY BRANGER : MAÎTRISE DES ARMEMENTS ET NON-PROLIFÉRATION : LES MOYENS SATELLITAIRES DE VÉRIFICATION (DOC. 1902) (Mercredi 15 juin 2005)

CHAPITRE IX - 50E ANNIVERSAIRE DE LA PREMIÈRE SÉANCE DE L’ASSEMBLÉE DE L’UNION DE L’EUROPE OCCIDENTALE (STRASBOURG - 23 JUIN 2005)

 A. ALLOCUTION DE M. JAAP DE HOOP-SCHEFFER, SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DE L’OTAN

 B. ALLOCUTION DE M. JEAN-PIERRE MASSERET, EN QUALITÉ DE PRÉSIDENT DU GROUPE SOCIALISTE DE L’ASSEMBLÉE DE L’UEO

 C. ALLOCUTION DE M. JEAN-MARIE CARO, ANCIEN DÉPUTÉ ET ANCIEN PRÉSIDENT DE L’ASSEMBLÉE DE L’UEO (1984-1987)

 D. ALLOCUTION DE M. ARMAND DE DECKER, MINISTRE DE LA COOPÉRATION AU DÉVELOPPEMENT DE BELGIQUE, S’EXPRIMANT EN QUALITÉ D’ANCIEN PRÉSIDENT DE L’ASSEMBLÉE

 ANNEXE Liste des textes adoptés par l’Assemblée de l’UEO pendant la première partie de la 51ème session ordinaire de 2005