Mobilité

Mobilité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Grands projets d'infrastructures : prioriser, simplifier, réussir

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Cadot  ;  Amélie Fort-Besnard  ;  Marc Fasan  ;  Maxime Gérardin  ;  Sarah Tessé  ;  Éric Tromeur  ;  Haut-Commissariat à la stratégie et au plan

Remis le 

Déclaration de M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique, sur le thème : " La décarbonation des mobilités : quels enjeux, quels leviers ? ", à l'Assemblée nationale le 8 janvier 2026.

Déclaration

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la culture, sur le plan "Culture et Ruralité", Paris le 18 novembre 2025.

Déclaration

Rapport d'information (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de l'application du principe de continuité territoriale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Olivier Serva  ;  Annie Vidal  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Mission relative aux gares routières

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine Rivoallon-Pustoc’h  ;  Jean-Christophe Baudouin  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Le financement des autorités organisatrices de la mobilité

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Émilie Maysonnave  ;  Pauline Callec  ;  Marie Truffier-Blanc  ;  Olivier Pernet-Coudrier  ;  Anne Paugam  ;  Régine Bréhier  ;  Sophie Mougard  ;  Olivier Milan  ;  Michel Pinet  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur le diplôme européen de l'enseignement supérieur et l'union des compétences, sujets en discussion au Conseil des ministres européens de l'éducation, Bruxelles le 12 mai 2025.

Déclaration

Une évaluation de l'attractivité de l'enseignement supérieur français pour les étudiants internationaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion d'une mission d'information sur la situation démographique des outre-mer et le maintien des forces vives dans ces territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Élie Califer  ;  Mikaele Seo  ;  Jiovanny William  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Les impacts territoriaux du télétravail : angle mort des politiques publiques ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Brigitte Baccaïni  ;  Jérôme Duchêne  ;  Coline Bouvart  ;  Anne Faure  ;  Émilien Gervais  ;  Jérôme Giurici  ;  Anne Pons  ;  Frédéric Rocchi  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

La mobilité pour l'accès à la culture en milieu rural

Rapport officiel

Auteur(s) :  Frédérique Espagnac  ;  Luc Liogier  ;  Ministère de la culture

Remis le 

Soutiens de l'État en faveur des mobilités durables dans les espaces peu denses

Rapport d'inspection, Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Mougard  ;  Pascal Hornung  ;  Arnaud Zimmermann  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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