Mobilité

Mobilité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Pour une économie des plateformes innovante et juste - Pour une amélioration concrète des conditions économiques et sociales des travailleurs des plateformes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jérôme Marchand-Arvier  ;  Antonin Bergeaud  ;  Nathalie Collin  ;  Direction générale du travail  ;  Direction générale des entreprises

Remis le 

Rapport d'information (...) par la mission d'information sur la billettique dans les transports

Rapport

Auteur(s) :  Franck Dhersin  ;  Jacques Fernique  ;  Olivier Jacquin  ;  Pierre Jean Rochette  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Naïma Moutchou, ministre des outre-mer, sur la signature de la convention en faveur de l'égalité des chances et de l'accès à la formation pour les étudiants ultramarins, Paris le 8 juin 2026.

Déclaration

Déclaration sur une stratégie conjointe franco-indonésienne sur l'éducation, la recherche et la mobilité, le 28 mai 2026.

Communiqué

Communiqué des Services du Premier ministre, en date du 27 mai 2026, sur la démographie et la carte scolaire.

Communiqué

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2026 - Cohésion territoriale et attractivité des territoires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Impacts du développement du numérique et de ses usages sur la mobilité quotidienne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Brigitte Baccaïni  ;  Pierre Serne  ;  Jérôme Taillé-Rousseau  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Grands projets d'infrastructures : prioriser, simplifier, réussir

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Cadot  ;  Amélie Fort-Besnard  ;  Marc Fasan  ;  Maxime Gérardin  ;  Sarah Tessé  ;  Éric Tromeur  ;  Haut Commissariat à la stratégie et au plan

Remis le 

Déclaration de M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique, sur le thème : " La décarbonation des mobilités : quels enjeux, quels leviers ? ", à l'Assemblée nationale le 8 janvier 2026.

Déclaration

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la culture, sur le plan "Culture et Ruralité", Paris le 18 novembre 2025.

Déclaration

Rapport d'information (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de l'application du principe de continuité territoriale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Olivier Serva  ;  Annie Vidal  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Mission relative aux gares routières

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine Rivoallon-Pustoc’h  ;  Jean-Christophe Baudouin  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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