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L’Arctique et l’Antarctique sont longtemps restés des zones hostiles à la périphérie du monde mais elles se retrouvent aujourd’hui au centre de nombreuses convoitises : géopolitiques, militaires, commerciales, et scientifiques.
Le rapport examine deux défis majeurs pour les pôles :
- les défis géopolitiques, d’une part, où sont abordées les problématiques de la gouvernance, de l’accès aux ressources naturelles et les questions de sécurité et de défense ;
- les défis scientifiques et environnementaux, d’autre part, où sont étudiés la nécessité de protéger les richesses inouïes de la biodiversité polaire ainsi que les enjeux de la recherche scientifique aux pôles.
PRÉSENTATION SYNOPTIQUE DES PROBLÉMATIQUES POLAIRES
SYNTHÈSE DES RECOMMANDATIONS DES RAPPORTEURS
INTRODUCTION
I. LES DÉFIS GÉOPOLITIQUES
A. EN ARCTIQUE
1. Une zone oscillant entre ouverture internationale et raidissement régional des États arctiques
a. Les différents acteurs en présence dans le Grand Nord
b. Une approche globalement coopérative en Arctique de plus en plus marquée par l’apparition de nouvelles rivalités
2. Les nouveaux enjeux géostratégiques dans l’Arctique
a. Les nouvelles routes maritimes, des perspectives nouvelles mais encore lointaines
b. Les nouvelles opportunités économiques en Arctique
c. Un mouvement de militarisation renforcée dans la région
B. EN ANTARCTIQUE
1. Le traité sur l’Antarctique, pierre angulaire d’une coopération internationale exceptionnelle
a. La signature du traité de Washington
b. Les principales dispositions du traité de Washington
c. Les réunions consultatives du traité sur l’Antarctique
2. Des instruments internationaux complémentaires offrant un haut niveau de protection de l’environnement en Antarctique
a. La convention pour la protection des phoques de l’Antarctique
b. La convention pour la conservation de la faune et la flore marines de l’Antarctique
c. Le protocole de Madrid
II. LES DÉFIS ENVIRONNEMENTAUX
A. EN ARCTIQUE
1. Un impact démultiplié des effets du dérèglement climatique en Arctique
2. Le nécessaire développement d’une économie durable et respectueuse des pratiques traditionnelles des peuples autochtones
3. Promotion d’une navigation propre et d’une pêche durable et raisonnée en Arctique
a. Le code polaire, premier règlement contraignant pour la navigation dans l’environnement arctique
b. Une coopération internationale inédite et ambitieuse en matière de pêche dans l’Arctique
B. EN ANTARCTIQUE
1. Des effets du dérèglement climatique qui se font désormais également sentir en Antarctique
2. La nécessaire régulation du tourisme en Antarctique
III. LA FEUILLE DE ROUTE POLAIRE DE LA FRANCE ET DE L’EUROPE PASSERA NÉCESSAIREMENT PAR UN RÉHAUSSEMENT DES MOYENS À LA HAUTEUR DE NOS AMBITIONS
A. LES ENJEUX DE GOUVERNANCE ET DE DÉFENSE AUX PÔLES
1. La nécessaire implication de nos armées sur un théâtre arctique en mutation
2. Le nécessaire affermissement de la stratégie arctique de l’Union européenne
a. Une politique arctique européenne qu’il est nécessaire de rendre plus ambitieuse et plus visible
b. Une politique européenne arctique tournée vers la science et l’éducation
c. Une politique arctique européenne tournée vers le développement durable
B. LES ENJEUX SCIENTIFIQUES ET ENVIRONNEMENTAUX
1. Soutenir la recherche française polaire grâce à un réengagement significatif de l’État aux pôles
a. La présence scientifique française aux pôles
b. Une excellence de la recherche française menacée
2. Promouvoir la préservation des pôles
a. Réguler efficacement le tourisme et sanctuariser certaines zones
b. Encourager à la mise en place de grands projets scientifiques ambitieux et internationaux
EXAMEN EN COMMISSION
ANNEXES
ANNEXE N° 1 : LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LES RAPPORTEURS
ANNEXE N° 2 : LISTE DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES REÇUES PAR LES RAPPORTEURS
ANNEXE N° 3 : LISTE DES ACRONYMES ET DES SIGLES
ANNEXE N° 4 : LISTE DES PAYS SIGNATAIRES DE L’ACCORD SUR L’ANTARCTIQUE
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 112 pages
- Édité par : Assemblée nationale
- Collection : Documents d'information de l'Assemblée nationale
- Numéro dans la série : 4082