Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d’une mission d’information constituée le 23 juillet 2019 sur la problématique des pôles : Arctique et Antarctique

Auteur(s) : Eric Girardin - Meyer Habib

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission des Affaires étrangères

Présentation

L’Arctique et l’Antarctique sont longtemps restés des zones hostiles à la périphérie du monde mais elles se retrouvent aujourd’hui au centre de nombreuses convoitises : géopolitiques, militaires, commerciales, et scientifiques.
Le rapport examine deux défis majeurs pour les pôles :

  • les défis géopolitiques, d’une part, où sont abordées les problématiques de la gouvernance, de l’accès aux ressources naturelles et les questions de sécurité et de défense ;
  • les défis scientifiques et environnementaux, d’autre part, où sont étudiés la nécessité de protéger les richesses inouïes de la biodiversité polaire ainsi que les enjeux de la recherche scientifique aux pôles. 
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Sommaire

PRÉSENTATION SYNOPTIQUE DES PROBLÉMATIQUES POLAIRES 
SYNTHÈSE DES RECOMMANDATIONS DES RAPPORTEURS 
INTRODUCTION
 

I.  LES DÉFIS GÉOPOLITIQUES 

A.  EN ARCTIQUE 
1.  Une  zone  oscillant  entre  ouverture  internationale  et  raidissement  régional  des États arctiques 
a.  Les différents acteurs en présence dans le Grand Nord 
b.  Une approche globalement coopérative en Arctique de plus en plus marquée par l’apparition de nouvelles rivalités 

2.  Les nouveaux enjeux géostratégiques dans l’Arctique 
a.  Les   nouvelles   routes   maritimes,   des   perspectives   nouvelles   mais   encore lointaines 
b.  Les nouvelles opportunités économiques en Arctique 
c.  Un mouvement de militarisation renforcée dans la région 

B.  EN ANTARCTIQUE
1.  Le  traité  sur  l’Antarctique,  pierre  angulaire  d’une  coopération  internationale exceptionnelle 
a.  La signature du traité de Washington 
b.  Les principales dispositions du traité de Washington 
c.  Les réunions consultatives du traité sur l’Antarctique 

2.  Des  instruments  internationaux  complémentaires  offrant  un  haut  niveau  de protection de l’environnement en Antarctique 
a.  La convention pour la protection des phoques de l’Antarctique 
b.  La  convention  pour  la  conservation  de  la  faune  et  la  flore  marines  de l’Antarctique 
c.  Le protocole de Madrid 

II. LES DÉFIS ENVIRONNEMENTAUX 

A.  EN ARCTIQUE 
1.  Un impact démultiplié des effets du dérèglement climatique en Arctique 
2.  Le  nécessaire  développement  d’une  économie  durable  et  respectueuse  des pratiques traditionnelles des peuples autochtones 
3.  Promotion  d’une  navigation  propre  et  d’une  pêche  durable  et  raisonnée  en Arctique 
a.  Le  code  polaire,  premier  règlement  contraignant pour  la  navigation  dans l’environnement arctique 
b.  Une coopération internationale inédite  et ambitieuse  en  matière de pêche dans l’Arctique 

B.  EN ANTARCTIQUE 
1.  Des effets du dérèglement climatique qui se font désormais également sentir en Antarctique 
2.  La nécessaire régulation du tourisme en Antarctique 

III. LA  FEUILLE  DE  ROUTE  POLAIRE  DE  LA  FRANCE  ET  DE  L’EUROPE PASSERA NÉCESSAIREMENT PAR UN RÉHAUSSEMENT DES MOYENS À LA HAUTEUR DE NOS AMBITIONS 

A.  LES ENJEUX DE GOUVERNANCE ET DE DÉFENSE AUX PÔLES 
1.  La nécessaire implication de nos armées sur un théâtre arctique en mutation 
2.  Le nécessaire affermissement de la stratégie arctique de l’Union européenne 
a.  Une politique arctique européenne qu’il est nécessaire de rendre plus ambitieuse et plus visible 
b.  Une politique européenne arctique tournée vers la science et l’éducation 
c.  Une politique arctique européenne tournée vers le développement durable 

B.  LES ENJEUX SCIENTIFIQUES ET ENVIRONNEMENTAUX 
1.  Soutenir la recherche française polaire grâce à un réengagement significatif de l’État aux pôles 
a.  La présence scientifique française aux pôles
b.  Une excellence de la recherche française menacée 

2. Promouvoir la préservation des pôles
a.  Réguler efficacement le tourisme et sanctuariser certaines zones 
b.  Encourager  à  la  mise  en  place  de  grands  projets scientifiques  ambitieux  et internationaux 

EXAMEN EN COMMISSION 
ANNEXES 

ANNEXE N° 1 : LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LES RAPPORTEURS 
ANNEXE  N° 2 :  LISTE  DES  CONTRIBUTIONS  ÉCRITES  REÇUES PAR LES RAPPORTEURS 
ANNEXE N° 3 : LISTE DES ACRONYMES ET DES SIGLES 
ANNEXE  N° 4 :  LISTE  DES  PAYS  SIGNATAIRES  DE  L’ACCORD SUR L’ANTARCTIQUE 

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Fiche technique

Type de document : Rapport parlementaire

Pagination : 112 pages

Édité par : Assemblée nationale

Collection : Documents d'information de l'Assemblée nationale

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