Biodiversite

Biodiversite : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d’une mission d’information constituée le 23 juillet 2019 sur la problématique des pôles : Arctique et Antarctique

Auteur(s) : Eric Girardin - Meyer Habib - Assemblée nationale. Commission des Affaires étrangères

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Rapport

Étude de parangonnage sur les dispositifs d’information concernant la qualité des sols agricoles

Auteur(s) : Claude Gitton - Gérard Fallon - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Rapport

Audit interne du processus d’élaboration et de validation des déclarations réglementaires des captures de pêche à la commission européenne

Auteur(s) : Bertrand Gaillot - Sylvie Malezieux - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

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Rapport

Dispositions et effets potentiels de la partie commerciale de l'Accord d'Association entre l'Union européenne et le Mercosur en matière de développement durable - Rapport au Premier ministre

Auteur(s) : Stefan Ambec - Jean-Luc Angot - Philippe Chotteau - Olivier Dabène - Hervé Guyomard - Sébastien Jean - Yann Laurans - Yves Nouvel - Hélène Ollivier - Premier ministre

Date de remise :