Rapport d'information (...) relatif aux nouveaux modes de travail et de management

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Délégation aux entreprises

Présentation

Les différents confinements liés à la crise sanitaire ont entraîné un bouleversement sans précédent dans le monde du travail, en imposant brutalement et massivement le télétravail lorsqu'il était possible. Ils ont aussi mis en évidence les travailleurs qui ont dû continuer à se rendre sur site, ou ceux dont le rôle a pris une dimension toute particulière comme les livreurs des plateformes numériques. Comment le « monde d'après » va-t-il tenir compte de ces évolutions soudainement mises en lumière ? Comment appréhender les changements profonds qui les sous-tendent ?

Ces sujets étant majeurs tant pour les entreprises que pour les travailleurs, la Délégation aux entreprises du Sénat a conduit une mission d'information sur la problématique des nouveaux modes de travail et de management et leur impact sur la santé au travail.

Rupture spatio-temporelle du travail au sein de l'entreprise, redéfinition des relations contractuelles avec les travailleurs, « brouillage » des frontières entre salariat et travail indépendant, nouveaux risques pour la santé des travailleurs, défis pour les managers : de nombreux phénomènes concomitants poussent à s'interroger sur le modèle de société à venir.

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Sommaire

L’ESSENTIEL
AVANT-PROPOS 

I. NOUVEAUX MODES DE TRAVAIL : DES ÉVOLUTIONS STRUCTURANT LES NOUVEAUX CONTOURS DU MONDE DU TRAVAIL 

A. TRAVAIL À DISTANCE : EN ÊTRE OU PAS 
1. Le développement progressif du télétravail avant la crise sanitaire 
a) Un cadre juridique à la fois récent et « préhistorique » au regard des évolutions technologiques 
b) La progression prudente au sein des entreprises

2. Covid-19 : le bouleversement 
a) Chiffres et perspectives
b) L’accord national interprofessionnel de 2020 : un guide pour une mise en œuvre réussie du télétravail 
c) Étude de législation comparée

d) Une révolution managériale ? 
3. Tiers-lieux et développement des territoires : tirer profit de la remise en cause de l’unité de lieu de travail 
a) « Coworking » : un nouveau sens du collectif 
b) Tiers-lieux : une nouvelle chance pour les territoires
c) L’enjeu de localisation des emplois en France 
d) Fracture numérique : le passage aux urgences 

B. TRAVAIL INDÉPENDANT : ENTRE AUTONOMIE ET INDÉPENDANCE, QUELLES RÉALITÉS ? 
1. Les indépendants : un boom pérenne ? 
a) Un phénomène à ne pas négliger
b) L’auto-entrepreneur : un succès aux multiples causes
c) Une porosité croissante avec le monde du salariat 

2. Le cas spécifique des plateformes numériques : quel avenir pour le couple entreprise / travailleur ? 
a) Le succès des plateformes numériques
b) Le débat entre indépendance fictive et dépendance imposée
c) Des enjeux bien plus larges pour tous les travailleurs indépendants 

3. Diversité et complexité : les multiples visages du « travailleur indépendant » 
a) Des statuts et régimes divers
b) Des situations professionnelles et personnelles hétérogènes
c) Des aspirations parfois contradictoires 

C. TRAVAIL ET PARCOURS PROFESSIONNELS : LA VIE N’EST PLUS UN LONG FLEUVE TRANQUILLE 
1. Mobilité et parcours professionnels
a) Des carrières de plus en plus fragmentées 
b) Générations « slasheurs » : choix ou nécessité ? 

2. La nécessaire adaptation des entreprises 
a) Des organisations et des besoins qui évoluent rapidement 
b) TPE et PME : des pistes pour relever les défis de demain 

II. L’IMPACT SUR LES ENTREPRISES ET LA SANTÉ DES TRAVAILLEURS

A. NOUVEAUX MODES, NOUVEAUX MAUX 
1. Isolement et affaiblissement du collectif 
a) Les nouvelles formes de stress et les risques psychosociaux face à l’écran 
b) Le risque de dissolution du collectif pour les travailleurs et pour les managers 

c) Isolement générationnel et social 
2. La précarisation, risque majeur des nouveaux modèles économiques s’appuyant sur les travailleurs indépendants 
a) La situation des indépendants peu qualifiés et aux faibles revenus 
b) Santé au travail et protection : une iniquité déjà bien identifiée entre salariés et indépendants 

B. BIEN-ÊTRE ET SANTÉ AU TRAVAIL : QUELS OUTILS ?
1. La lente émergence des sujets 
a) Médecine du travail : des attentes récurrentes de la part des entreprises 
b) Qualité de vie au travail : beaucoup de bruit pour rien ? 
c) Prévention en santé au travail : de l’accord interprofessionnel à la loi 

2. De nouveaux modes de management à développer 
a) Un besoin accru de compétences spécifiques
b) De nouveaux outils de prévention pour la santé au service du management 
c) La nécessité de simplifier le quotidien des managers
d) Vers une valorisation conventionnelle des responsabilités managériales ? 

3. Atouts et handicaps des TPE et PME 
a) La proximité : atout ou handicap pour la santé au travail ? 
b) Le handicap des ressources pour gérer une complexité croissante

EXAMEN EN DÉLÉGATION 
CONTRIBUTION ÉCRITE DU GROUPE COMMUNISTE, RÉPUBLICAIN, CITOYEN ET ÉCOLOGISTE (CRCE)
ANNEXES 
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
LISTE DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES 
ÉTUDE SUR LE CADRE JURIDIQUE DU TÉLÉTRAVAIL DANS LE SECTEUR PRIVÉ EN ALLEMAGNE, EN BELGIQUE, AU DANEMARK ET EN ESPAGNE 
GROUPEMENTS D'EMPLOYEURS : LA PROBLÉMATIQUE DE LA GARANTIE DES SALAIRES 
GROUPEMENTS D'EMPLOYEURS : LA COMPLEXITÉ DU DÉCOMPTE DES EFFECTIFS 

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Fiche technique

Autre titre : Évolution des modes de travail, défis managériaux : comment accompagner entreprises et travailleurs ?

Pagination : 189 pages

Édité par : Sénat

Collection : Les Rapports du Sénat

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