Rapport d'information (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (AP-OSCE) sur l'activité de celle-ci au cours de l’année 2021 et de janvier à mai 2022

Auteur(s) : Sereine Mauborgne

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale

Présentation

La délégation française à l’Assemblée parlementaire de l’Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (AP-OSCE) a participé au cours de l’année 2021 à des réunions organisées en ligne ou en hybride par cette assemblée : session d’hiver et annuelle en ligne et en hybride à Vienne. En outre, elle a pris part aux missions d’observation des élections au Kazakhstan, au Kirghizistan, en Arménie, en Bulgarie, en Moldavie, en Ouzbékistan et en Hongrie.

L’AP-OSCE a travaillé sur de nombreux thèmes en 2021, notamment la situation en Biélorussie et les conséquences de la pandémie de Coronavirus dans les sociétés européennes mais également, à partir du 24 février 2022, sur l’invasion russe de l’Ukraine.

Enfin, la présidente de la délégation française a été élue, en juillet 2021, présidente de la commission de la démocratie, des droits de l’homme et des questions humanitaires de l’AP-OSCE. 

Revenir à la navigation

Sommaire

INTRODUCTION

I. ACTIVITÉS DE LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE À L’AP-OSCE, PRÉSIDENTE DE LA 3e COMMISSION DE L’AP-OSCE RELATIVE À LA DÉMOCRATIE, AUX DROITS DE L’HOMME ET AUX QUESTIONS HUMANITAIRES

A. AUDITIONS MENÉES

B. DÉPLACEMENT À VARSOVIE : RENCONTRES AVEC LE BIDDH ET LES AUTORITÉS POLONAISES

C. DÉPLACEMENT À LA FRONTIÈRE ENTRE LA POLOGNE ET L’UKRAINE SUR L’ACCUEIL DES UKRAINIENS FUYANT LEUR PAYS

D. PARTICIPATION À DIVERSES CONFÉRENCES EN LIGNE

II. TRAVAUX DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE

A. LA PARTICIPATION AUX SESSIONS
1. La session d’hiver de 2021, en ligne
2. La session plénière de 2021, en ligne
3. La session d’hiver de 2022, à Vienne, en hybride
4. Les réunions du Bureau, en décembre 2021, janvier et avril 2022

B. LES MISSIONS D’OBSERVATION ÉLECTORALE
1. Les élections législatives au Kazakhstan
2. Les élections présidentielles au Kirghizistan
3. Les élections législatives en Arménie
4. Les élections législatives en Bulgarie
5. Les élections législatives en Moldavie
6. Les élections présidentielles en Ouzbékistan
7. Les élections législatives en Hongrie

ANNEXES
ANNEXE N° 1 : COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE
ANNEXE N° 2 : MISSIONS EFFECTUÉES PAR LES DÉPUTÉS DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE EN 2021 ET DÉBUT 2022

Revenir à la navigation

Fiche technique

Type de document : Rapport parlementaire

Pagination : 24 pages

Édité par : Assemblée nationale

Collection : Documents d'information de l'Assemblée nationale

Revenir à la navigation