Assemblee nationale

Assemblee nationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport d'information (...) sur le bilan de l'activité de la commission des affaires sociales sous la XVe législature (2017-2022)

Auteur(s) : Fadila Khattabi - Assemblée nationale. Commission des Affaires sociales

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur le bilan d'activité de la commission des lois sous la XVe législature (2017-2022)

Auteur(s) : Yaël Braun-Pivet - Assemblée nationale. Commission des Lois constitutionnelles, de la Législation et de l'Administration générale de la République

Date de remise :

Rapport

Rapport d'activité (…) sur l'activité de la délégation aux outre-mer sous la XVe législature

Auteur(s) : Olivier Serva - Assemblée nationale. Délégation aux Outre-mer

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur l'activité de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation pendant les sessions 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022

Auteur(s) : Jean-René Cazeneuve - Assemblée nationale. Délégation aux Collectivités territoriales et la Décentralisation

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur la mise en œuvre des recommandations adoptées par la Délégation au cours de la législature (2017-2022)

Auteur(s) : Marie-Noëlle Battistel - Annie Chapelier - Karine Lebon - Brigitte Liso - Marie-Pierre Rixain - Bénédicte Taurine - Stéphane Viry - Assemblée nationale. Délégation aux Droits des Femmes et à l'Égalité des Chances entre les Hommes et les Femmes

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur le bilan des activités de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sous la XVe législature (2017-2022)

Auteur(s) : Laurence Maillart-Méhaignerie - Assemblée nationale. Commission du Développement durable et de l'Aménagement du Territoire

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur le bilan des travaux de la commission des affaires culturelles et de l'éducation au cours de la XVème législature (2017-2022)

Auteur(s) : Bruno Studer - Assemblée nationale. Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur l'activité de la Délégation aux droits des femmes de juillet 2020 à juillet 2021

Auteur(s) : Marie-Pierre Rixain - Assemblée nationale. Délégation aux Droits des Femmes et à l'Égalité des Chances entre les Hommes et les Femmes

Date de remise :