Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 51ème session ordinaire - 2005 - de cette assemblée

INTRODUCTION

A. PRÉSENTATION DES ACTIVITÉS DE LA DÉLÉGATION PENDANT LE SECOND SEMESTRE DE 2005
B. LA COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE À L’ASSEMBLÉE DE L’UNION DE L’EUROPE OCCIDENTALE DURANT LA SECONDE PARTIE DE LA 51ÈME SESSION ORDINAIRE DE 2005
C. RENOUVELLEMENT DU BUREAU DE L’ASSEMBLÉE DE L’UEO ET DU BUREAU DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE
1. Élection de M. Jean-Pierre Masseret à la Présidence de l’UEO 
2. Élection de M. Marc Reymann à la Vice-présidence et de Mme Josette Durrieu à la Présidence, déléguée pour le Sénat, de la Délégation française à l’Assemblée de l’UEO
D. PRÉSIDENCE DU CONSEIL DES MINISTRES DE L’UEO : PROLONGATION DE LA PRÉSIDENCE BRITANNIQUE PENDANT LE SEMESTRE DE LA PRÉSIDENCE AUTRICHIENNE DE L’UNION EUROPÉENNE
E. NOMINATION DE MME CHRISTINE ROGER, AMBASSADEUR, REPRÉSENTANT PERMANENT DE LA FRANCE AUPRÈS DE L’UNION DE L’EUROPE OCCIDENTALE – UEO À BRUXELLES ET DU COMITÉ POLITIQUE ET DE SÉCURITÉ AUPRÈS DE L’UNION EUROPÉENNE

I. ACTIVITÉS DES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION EN DEHORS DE LA SECONDE PARTIE DE LA SESSION PLÉNIÈRE 2005

A. CONFÉRENCE SUR LE MAINTIEN DE LA PAIX EN AFRIQUE SUBSAHARIENNE : UNE APPROCHE CONCRÈTE (BRUXELLES – 20 ET 21 SEPTEMBRE 2005) 
B. INAUGURATION DU CENTRE EUROPÉEN DU RÉSISTANT-DÉPORTÉ SUR LE LIEU DE L’ANCIEN CAMP DU STRUTHOF (3 NOVEMBRE 2005)
C. CONFÉRENCE INTERPARLEMENTAIRE SUR LA DÉFENSE EUROPÉENNE (BERLIN – 28 ET 29 NOVEMBRE 2005)

II. SECONDE PARTIE DE SESSION ORDINAIRE 2005 DE L’ASSEMBLÉE DE L’UEO (PARIS – PALAIS D’IÉNA – DU 5 AU 7 DÉCEMBRE 2005)

A. ALLOCUTIONS DES PRINCIPALES PERSONNALITÉS QUI SE SONT ADRESSÉES À L’ASSEMBLÉE DE L’UEO
1. Discours de M. Jean-Pierre Masseret, après son élection à la Présidence de l’Assemblée de l’Union de l’Europe occidentale pour la 52ème session, commençant le 1er janvier 2006 
2. Discours de M. Platter, ministre de la défense de l’Autriche, représentant la présidence entrante de l’Union européenne (lundi 5 décembre 2005)
3. Discours de S. Exc. M. l’Ambassadeur Saïd Djinnit, Commissaire pour la paix et la sécurité de la Commission de l’Union africaine (Mardi 6 décembre 2005)
4. Déclaration de Mme Lyubov Sliska, Première Vice-Présidente de la Douma, présidente de la délégation russe 
5. Discours de M. Jack Straw, représentant la présidence britannique de l’UEO/UE 
 
B. LES DÉBATS INSCRITS À L’ORDRE DU JOUR DE CETTE DEUXIÈME PARTIE DE SESSION 2005 ET LES INTERVENTIONS DES PARLEMENTAIRES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE
1. L’avenir de la Politique Européenne de Sécurité et de Défense et de son contrôle démocratique – Réponse au rapport annuel du Conseil – Les débats parlementaires et l’orientation de l’opinion publique sur la construction européenne 
2. Le maintien de la paix en Afrique sub-saharienne : une approche concrète 
3. Le marché européen des équipements de défense : l’article 296 du Traité instituant la Communauté européenne et le Livre vert de la Commission européenne – Réponse au rapport annuel 
4. L’avenir de l’industrie navale européenne de défense
5. La surveillance de l’espace maritime et des zones côtières dans les pays européens
6. Comptes relatifs aux dépenses de l’Assemblée pour 2004 – Rapport du Commissaire aux comptes et motion d’approbation des comptes définitifs pour l’année 2004 
7. Avis sur les budgets des organes ministériels de l’UEO pour 2005 
8. Projet de budget de l’Assemblée pour 2006 
9. L’Union européenne dans les Balkans : Althea et autres opérations – Les parlements et la mission Althea (discussion commune) 
10. La coopération dans le domaine opérationnel entre l’UE et l’OTAN - Réponse au rapport annuel du Conseil 
11. La lutte contre le terrorisme international : un défi pour l’Europe

ANNEXES

Cérémonie en l’honneur de membres honoraires de l’Assemblée pendant la seconde partie de la 51ème session ordinaire de 2005

Liste des textes adoptés par l’Assemblée de l’UEO pendant la seconde partie de la 51ème session ordinaire de 2005