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Le 15 avril 2019, un incendie se déclarait dans la cathédrale Notre-Dame de Paris, pourtant considérée comme la référence en matière de sécurité incendie pour les bâtiments patrimoniaux. Cet incendie a mis en lumière la vulnérabilité des cathédrales et, plus largement, du patrimoine.
L'incendie de Notre-Dame a engendré une prise de conscience de la nécessité d'investir davantage dans la sécurité incendie des cathédrales. C'est pourquoi, dès 2019, le ministère de la culture a lancé un audit de sécurité dans les 87 cathédrales ainsi que deux autres lieux de culte lui appartenant, la basilique Saint-Nazaire de Carcassonne et l'église Saint-Julien de Tours, préalable au lancement d'un plan d'action "sécurité cathédrales" afin de renforcer sensiblement la sécurité de ces 89 sites. Outre la sécurité des personnes, le plan entend également assurer la sécurité des biens patrimoniaux.
En avril 2023, le ministère de la culture a réalisé un premier bilan de ce plan et en a présenté un deuxième volet visant à poursuivre la mise en œuvre des mesures initiales et à mettre en œuvre certaines mesures nouvelles. Le rapport évalue l'efficacité de ce plan et de son déploiement.
SYNTHÈSE
RECOMMANDATIONS DU RAPPORTEUR SPÉCIAL
INTRODUCTION
I. LANCÉ À LA SUITE DE L’INCENDIE DE NOTRE-DAME, LE PLAN SÉCURITÉ CATHÉDRALES CONSTITUE UNE AVANCÉE INCONTESTABLE POUR LA PROTECTION DES CATHÉDRALES APPARTENANT À L’ÉTAT
A. LE PLAN SÉCURITÉ CATHÉDRALES APPORTE DES CRÉDITS SUPPLÉMENTAIRES ET UN CHANGEMENT DE PARADIGME
1. La sécurité incendie : une priorité relative avant l’incendie de Notre-Dame
2. Le plan « sécurité cathédrales » se fixe des objectifs ambitieux soutenus par un important effort financier
B. UN SECOND VOLET BIENVENU POUR POURSUIVRE L’EFFORT ENTREPRIS
1. Un bilan positif pour le premier volet du plan d’action
2. Le deuxième volet conforte les efforts entrepris et les prolonge avec des mesures et des crédits supplémentaires
II. MALGRÉ CES EFFORTS, DES FAILLES SUBSISTENT ET LA QUESTION SE POSE DE L’EXTENSION AUX CATHÉDRALES QUI N’APPARTIENNENT PAS À L’ÉTAT
A. PLUSIEURS QUESTIONS NÉCESSITENT D’ÊTRE MIEUX PRISES EN COMPTE
1. Les ABF : un rôle clé à mieux reconnaître
2. Pour les SDIS : un enjeu nécessitant d’importants investissements
3. La sûreté et la surveillance restent le talon d’Achille du système
B. L’ENJEU PATRIMONIAL ET LES BESOINS CONSTATÉS MILITENT POUR UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE POUR LES « ANCIENNES » CATHÉDRALES N’APPARTENANT PAS À L’ÉTAT
CONCLUSION
EXAMEN EN COMMISSION
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
LISTE DES COMMUNES AYANT PARTICIPÉ À L’ENQUÊTE SUR LES ANCIENNES CATHÉDRALES
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 42 pages
- Édité par : Assemblée nationale
- Collection : Documents d'information de l'Assemblée nationale
- Numéro dans la série : 1237
