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Le 20 novembre 2023, à l'occasion du Congrès des maires, le Sénat a tenu sa quatrième Rencontre avec les maires des outre-mer.
En ouverture, le président Gérard Larcher a plaidé pour le renforcement de toutes les communes ultramarines face à l'inflation normative et l'affaiblissement de la liberté des élus. Deux engagements ont été pris :
- l'inscription à l'ordre du jour du Sénat, une fois par an, d'une proposition de loi d'adaptation du droit des outre-mer ;
- un suivi exigeant de la mise en œuvre des 72 mesures du Comité interministériel des outre-mer (CIOM) dans le cadre du contrôle de l'action du Gouvernement.
La rencontre s'est ensuite articulée autour de deux temps forts :
- un échange sur l'avenir de la commune et du maire,
- un focus sur la crise de l'eau dans les outre-mer.
AVANT-PROPOS
OUVERTURE
Gérard Larcher, président du Sénat
PREMIÈRE PARTIE : ÉCHANGE SUR L’AVENIR DE LA COMMUNE ET DU MAIRE
Modératrice : Marie-Christine Ponamalé, présidente et rédactrice en chef d’Outremers360
Micheline Jacques, sénateur de Saint-Barthélemy, président de la délégation sénatoriale aux outre-mer
Mathieu Darnaud, sénateur de l’Ardèche, 1 er vice-président du Sénat, rapporteur de la mission d’information sur l’avenir de la commune et du maire
Catherine Conconne, sénatrice de la Martinique, secrétaire du Sénat
Françoise Gatel, sénateur d’Ille-et-Vilaine, président de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, et rapporteur de la mission
d’information encourager l’intercommunalité en Polynésie française
Échanges avec la salle
SECONDE PARTIE : LA CRISE DE L’EAU
Modératrice : Marie-Christine Ponamalé, présidente et rédactrice en chef d’Outremers360
Hervé Gillé, sénateur de la Gironde, rapporteur de la mission d’information sur la gestion durable de l’eau : l’urgence d’agir pour nos usages, nos territoires et notre environnement
Thani Mohamed Soilihi, sénateur de Mayotte
Saïd Omar Oili, sénateur de Mayotte
Échanges avec la salle
CLÔTURE
Micheline Jacques, sénateur de Saint-Barthélemy, président de la délégation sénatoriale aux outre-mer
ANNEXES
Communiqué de presse
Liste des rapports de la délégation de 2011 à 2023
Composition de la délégation sénatoriale aux outre-mer
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 64 pages
- Édité par : Sénat
- Collection : Les Rapports du Sénat
- Numéro dans la série : 149