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La première partie de la session 2008 de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe s'est tenue à Strasbourg du 21 au 25 janvier. Face à l'émergence de l'Agence européenne des droits de l'homme, le rapport estime que le Conseil de l'Europe doit s'impliquer plus particulièrement sur les valeurs cardinales des droits de l'homme - droits de l'homme, démocratie, primauté du droit. C'est ainsi qu'ont été évoqués durant la session, des sujets tels que la situation électorale en Russie, le statut du futur Kosovo, la situation en Géorgie, la disparition de nouveau-nés à des fins d'adoption illégale, la vidéosurveillance des lieux publics, l'avenir du Conseil de l'Europe et ses relations extérieures.
INTRODUCTION
I. ACTUALITES DE LA DELEGATION PARLEMENTAIRE
II. INFORMATIONS GENERALES SUR LE DEROULEMENT DE LA SESSION
A. PROGRAMME DE LA PREMIERE PARTIE DE LA SESSION ORDINAIRE DE 2008
B. TEXTES ADOPTES
C. INTERVENTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS
III. LES DROITS DE L’HOMME EN EUROPE
Observation des élections en Russie
Développements concernant le statut futur du Kosovo
Intervention de M. Bamir Topi, Président de l’Albanie
La situation en Géorgie
IV. L’AVENIR DES MODELES DEMOCRATIQUES EUROPEENS
Lignes directrices procédurales sur les droits et devoirs de l’opposition dans un parlement démocratique
La coopération transfrontalière
V. LES NOUVEAUX ENJEUX DE LA PROTECTION DES DROITS DE L’HOMME
Questions environnementales
Listes noires du Conseil de sécurité des Nations unies et de l’Union européenne
Disparition de nouveau-nés aux fins d’adoption illégale en Europe
La préservation du modèle sportif européen
Projet de protocole additionnel à la Convention sur les droits de l’homme et la biomédecine relatif aux tests génétiques à des fins médicales
Vidéosurveillance des lieux publics
VI. L’AVENIR DU CONSEIL DE L’EUROPE EN DEBAT
Élection du nouveau président de l’Assemblée parlementaire
Intervention de M. Robert Fico, Premier ministre de Slovaquie
Intervention de M. Frans Timmermans, ministre des Affaires européennes des Pays-Bas
Intervention de M. Ferenc Gyurcsàny, Premier ministre de Hongrie
Communication du Comité des ministres à l’Assemblée parlementaire, présentée par M. Ján Kubiš, ministre des Affaires étrangères de Slovaquie
Communication de M. Terry Davis, Secrétaire général du Conseil de l’Europe
Discussion commune sur les relations extérieures de l’Assemblée parlementaire
Renforcement de la coopération avec les pays du Maghreb
La situation dans les Républiques d’Asie centrale
Le Conseil de l’Europe et ses États observateurs : situation actuelle et perspectives
Au-delà de la session : modifications du règlement de l’Assemblée parlementaire
ANNEXES
Annexe 1 – Proposition de Recommandation déposée le 23 janvier 2008 par M. Denis Badré et plusieurs de ses collègues – Euro-Méditerranée : pour une stratégie du Conseil de l’Europe
Annexe 2 – Déclaration écrite déposée le 24 janvier 2008 par M. Roland Ries et plusieurs de ses collègues – Pour un dialogue interculturel réaliste et crédible
Annexe 3 – Résolution n° 1595 (2008) – Développements concernant le futur statut du Kosovo
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 83 pages
- Édité par : Assemblée nationale
- Collection : Documents d'information de l'Assemblée nationale
- Numéro dans la série : 768