Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Paul Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2007

Remis le :

Auteur(s) : Marc Massion

Auteur(s) moral(aux) : Sénat

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Ce rapport présente le bilan des budgets du Sénat, du jardin du Luxembourg, du Musée du Luxembourg, le compte de résultat, les comptabilités annexes, les comptes des représentants au Parlement européen ainsi que ceux de la société de programme Public Sénat" pour l'année 2007."

  • Type de document : Rapport parlementaire
  • Pagination : 92 pages
  • Édité par : Sénat
  • Collection : Les Rapports du Sénat
  • Numéro dans la série : 346