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Dans le premier degré, 7,5 millions de demi-journées d'absence ont été comptabilisées en 2023-2024, en augmentation de 17,4 % par rapport à 2018. Dans le second degré public, ce sont 17,4 millions de journées d'absence de longue durée (plus de 15 jours) qui sont comptabilisées, en augmentation de 15,6 % par rapport à 2018. Dans le premier degré, près de 41,5 % des demi-journées d'absence sont dus à des congés de maladie ordinaire et dans le second degré, 61,2 % des enseignants absents, en 2024.
Le nombre d'absences non remplacées a augmenté de 49 % dans le premier degré et de 93,2 % dans le second degré entre 2018 et 2024. Pour les familles, le non remplacement des heures de cours s'apparente à un manquement à la continuité du service public.
Une classe du premier degré perd en moyenne 2,2 % de temps scolaire, une classe du second degré, 7,4 %.
Le coût global des absences des enseignants est estimé à 5,42 milliards d'euros en 2022, en hausse de 35 % en 5 ans.
Dans le premier degré, quelle que soit la durée de l'absence, le remplacement est pris en charge par le département, qui dispose de brigades de remplacement, souvent décentralisées au niveau de la circonscription. Dans le second degré, le remplacement des absences de plus de 15 jours est pris en charge par le rectorat, tandis que celui des absences de moins de 15 jours est géré par le chef d'établissement. La satisfaction moyenne au travail des enseignants remplaçants est de 5,4 sur 10 dans le premier degré et de 5,3 dans le second degré, contre 6,1 pour l'ensemble des enseignants.
Le rapporteur formule 9 recommandations regroupées sous trois axes principaux :
- optimiser l'organisation du remplacement ;
- limiter les absences des enseignants ;
- revaloriser la fonction d'enseignant remplaçant.
L'ESSENTIEL
LES RECOMMANDATIONS DU RAPPORTEUR SPÉCIAL
I. DES ABSENCES DES ENSEIGNANTS EN HAUSSE ET DE PLUS EN PLUS DIFFICILES À REMPLACER
A. DES ABSENCES EN HAUSSE DES ENSEIGNANTS
1. Près de 5,5 % des enseignants absents dans l'année, avec des disparités territoriales
2. Plus de la moitié des absences liées à des raisons de santé
3. Des enseignants globalement moins absents que les autres salariés
B. DES ABSENCES DIFFICILES À REMPLACER
1. Malgré des efforts récents, une persistance des absences non remplacées
2. Des territoires et des disciplines particulièrement frappés par des difficultés de remplacement
3. Un pilotage complexe susceptible d'être amélioré
C. DES EFFETS SIGNIFICATIFS SUR LA RÉUSSITE SCOLAIRE DES ÉLÈVES, SOURCES D'IRRITANTS IMPORTANTS POUR LES FAMILLES
1. Une classe perd près de 4,3 % d'heures de cours sur une année
2. Un irritant important pour les familles
3. Une organisation du remplacement propre à la France
II. UN COÛT ÉLEVÉ DU REMPLACEMENT DES ENSEIGNANTS POUR LES FINANCES PUBLIQUES
A. UN COÛT SUPÉRIEUR À 4 MILLIARDS D'EUROS
1. Une stabilité apparente de la part des moyens dédiés au remplacement des enseignants dans la mission "Enseignement scolaire"
2. Le coût réel des absences des enseignants largement sous-estimé
B. UN NOMBRE STABLE D'ENSEIGNANTS AFFECTÉS AU REMPLACEMENT, MALGRÉ UNE HAUSSE DES ABSENCES
1. Un potentiel net de remplacement inchangé depuis 2018
2. Des disparités territoriales en termes de potentiel net de remplacement
3. Une part croissante de contractuels, témoignant des difficultés d'attractivité du métier
C. UNE MISSION DE REMPLACEMENT VALORISÉE GRÂCE À L'INDEMNITÉ DE SUJÉTIONS SPÉCIALES DE REMPLACEMENT
1. Un enseignant remplaçant davantage rémunéré qu'un enseignant titulaire
2. Le Pacte enseignant, une revalorisation significative du remplacement de courte durée
III. UNE NÉCESSITÉ : DIMINUER LE NOMBRE D'HEURES D'ENSEIGNEMENT NON REMPLACÉES
A. LIMITER LES ABSENCES DES ENSEIGNANTS
1. Une amélioration des conditions de travail indispensable pour limiter les absences des enseignants pour cause de maladie
2. Le temps partiel thérapeutique, rémunéré à taux plein, fragilise le système de remplacement des enseignants
3. Des absences liées à la formation des enseignants à mieux anticiper
B. OPTIMISER L'ORGANISATION DU REMPLACEMENT
1. Utiliser la baisse démographique du nombre d'élèves pour augmenter le potentiel de remplacement
2. Poursuivre l'amélioration du pilotage du remplacement, après les efforts réalisés sur le remplacement de courte durée
3. Mieux utiliser les outils numériques pour le remplacement
C. RENFORCER L'ATTRACTIVITÉ DU MÉTIER D'ENSEIGNANT REMPLAÇANT
1. Une revalorisation indispensable du métier d'enseignant remplaçant
2. Former véritablement au métier d'enseignant remplaçant
3. Le Pacte enseignant, un outil utile pour favoriser le remplacement de courte durée
EXAMEN EN COMMISSION
LISTE DES PERSONNES ENTENDUES ET DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES
LISTE DES DÉPLACEMENTS
TABLEAU DE MISE EN ŒUVRE ET DE SUIVI (TEMIS)
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 110 pages
- Édité par : Sénat
- Collection : Les Rapports du Sénat
- Numéro dans la série : 730
