Effectif

Effectif : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative, sur le projet de loi de finances 2026 pour le sport et la vie associative, à l'Assemblée nationale le 3 novembre 2025.

Déclaration

Déclaration de M. Édouard Geffray, ministre de l'éducation nationale, sur le projet de loi de finances 2026 pour l'enseignement scolaire, à l'Assemblée nationale le 4 novembre 2025.

Déclaration

Haut Comité d'évaluation de la condition militaire - Rapport annuel 2025 - Perspectives 2035 de la condition militaire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité d'évaluation de la condition militaire

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le maillage territorial des établissements scolaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Grosperrin  ;  Annick Billon  ;  Colombe Brossel  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le remplacement des enseignants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Olivier Paccaud  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de Mme Sophie Primas, ministre déléguée, porte-parole du Gouvernement, sur les conditions de travail et de détention dans les prisons françaises, à l'Assemblée nationale le 27 mars 2025.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur les femmes sans abri

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Agnès Evren  ;  Marie-Laure Phinera-Horth  ;  Olivia Richard  ;  Laurence Rossignol  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Situation de la psychiatrie dans le département de la Haute-Garonne - Rapport 1 : contrôle à la suite des événements graves survenus en février 2024 aux urgences du CHU de Toulouse, site Purpan

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne-Carole Bensadon  ;  Philippe Magne  ;  Benjamin Maurice  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les plans de construction de quinze mille places de détention supplémentaires et de vingt centres éducatifs fermés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Antoine Lefèvre  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Une prospective des ressources humaines en santé pour assurer l'équité d'accès aux soins sur tous les territoires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le 

Déclaration de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la justice, sur la répartition des effectifs au sein des juridictions françaises, à Annecy le 28 mars 2024.

Déclaration

Le travail en effectifs variables : l'expérience à l'épreuve de la flexibilité - Actes du séminaire 2021 "Âges et travail" du Creapt

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Camille Bachellerie  ;  Catherine Delgoulet  ;  Valerya Viera Giraldo  ;  Serge Volkoff  ;  Valérie Zara-Meylan  ;  Centre d'Études de l'Emploi et du Travail (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le 

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