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Le Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) présente son rapport d’activité qui offre une vue d’ensemble des réflexions, des initiatives et des travaux publiés durant la période 2023-2024.
Après un résumé succinct des différents avis et publications, le rapport propose un rappel des missions, du fonctionnement, de la composition du Comité, mais aussi des repères éthiques qui fondent sa réflexion. Il est complété par différents témoignages de membres du CCNE ou de partenaires. Les initiatives prises dans le cadre régional, national, européen ou international sont mentionnées. La dernière partie présente les activités du Comité national pilote d’éthique du numérique (CNPEN) et du nouveau CCNE du numérique.
LE CCNE EN CHIFFRES
AVANT-PROPOS
ÉDITORIAL
Partie 1- Les travaux du CCNE
CINQ AVIS RENDUS EN 2023 ET 2024, UN SIXIÈME RENDU PUBLIC
AVIS 141 - CCNE / Avis 4 CNPEN – Diagnostic médical et Intelligence artificielle : enjeux éthiques (24 novembre 2022, publié en 2023)
AVIS 142 – Consentement et Respect de la personne dans la pratique des examens gynécologiques ou touchant à l’intimité (16 février 2023)
AVIS 143 CCNE / Avis 5 CNPEN – Plateformes de données de santé : enjeux éthiques (16 février 2023)
AVIS 144 – La vaccination des professionnels exerçant dans les secteurs sanitaires et médicosociaux : sécurité des patients, responsabilité des professionnels et contexte social (6 juillet 2023)
AVIS 145 – Le cadre de l’évaluation éthique de la recherche clinique. Favoriser la recherche clinique sans affaiblir la protection des personnes (28 mars 2024)
AVIS 146 – Enjeux éthiques relatifs au don de plasma et aux médicaments dérivés du plasma en période de pénurie (17 décembre 2024)
D’AUTRES TEXTES PUBLIÉS EN 2023 ET 2024
Réponse à la Rapporteure générale de l’article 51 des ministères sociaux sur les enjeux éthiques d’une action de santé publique « Intervention communautaire en vue d’éliminer le VHC parmi les usagers de drogue » (ICONE) (23 mars 2023)
Réponse au Directeur général adjoint de la santé, ministère de la Santé et de la Prévention concernant la pertinence d’informer systématiquement les parents ou titulaires de l’autorité parentale en cas de découverte d’un trait drépanocytaire chez leur enfant, témoignant d’un statut hétérozygote (23 mars 2023)
Réponse au ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche interrogeant la dimension éthique et la pertinence de la mise en place d’un suivi systématique de l’ensemble des personnes exposées au risque d’une contamination par un prion dans un cadre professionnel (24 novembre 2023)
Réponse à la Directrice générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche concernant l’accès des étudiants d’écoles paramédicales aux centres du don du corps dans le cadre des enseignements qui leur sont dispensés, ainsi que la captation et diffusion, à des fins d’enseignement, de vidéotransmission et d’enregistrement d’interventions sur des corps en dehors des centres de don (30 avril 2024)
Réponse aux Président et Vice-Président de la Conférence des doyens des facultés de médecine à propos de la rémunération d’une quatrième année du DES de médecine générale (2 mai 2024)
Autour du thème de la fin de vie
LA COMMUNICATION
Autres enjeux
1983-2023 : 40 ANS DU CCNE. L’ÉTHIQUE AU COEUR DU VIVANT
Des événements sur trois journées
Publication du livre Quarante ans de bioéthique en France
ARTICLES ET ACTES DE COLLOQUES
Partie 2 - La diversité des collaborations du CCNE
À L‘ÉCHELLE RÉGIONALE, LES ESPACES DE RÉFLEXION ÉTHIQUE RÉGIONAUX (ERER)
Les rencontres avec les ERER et la CNERER
Le Congrès national annuel des ERER et de la CNERER
Le soutien aux ERER ultramarins
DES RENCONTRES NATIONALES
Les rencontres des comités d’éthique institutionnels
La rencontre avec France Assos Santé
Les collaborations avec l’Institut Covid-19 Ad Memoriam
La Journée d’éthique médicale de Brageac (Cantal)
Les Journées des lycéens 2023 et 2024
Premier colloque interrégional Bretagne-Normandie
Colloque RENALOO
Colloque "Éthique et Numérique : Perspectives françaises, européennes et mondiales", CCNE & CCNEN
À L‘ÉCHELLE EUROPÉENNE, DES PARTENARIATS
La Rencontre tripartite des comités nationaux anglais, allemand et français (Trilateral Meeting)
Le Forum des conseils nationaux d’éthique (NEC Forum)
L’INTENSIFICATION DES PARTICIPATIONS INTERNATIONALES
14th Global Summit of National Ethics/Bioethics Committees
MISSIONS ET FONCTIONNEMENT DU CCNE
LES MISSIONS DU CCNE
LES MÉTHODES ET REPÈRES ÉTHIQUES
Les bases de la réflexion éthique du CCNE
Évoquer les bases de la réflexion éthique, c’est évoquer une question d’approche et de méthode
COMMENT FONCTIONNE LE CCNE ?
Saisines et autosaisines du CCNE
Le Comité plénier
La Section technique
Les groupes de travail
Le Règlement intérieur
Personnalités nommées par le président du CCNE dans différentes instances extérieures
LE BUDGET DU CCNE
LE CCNE SUR INTERNET
Le site internet
Les réseaux sociaux
documentation-administrative.gouv.fr
MOOC Humanités en santé en partenariat avec le CNAM
16 vidéos mises en ligne en 2023-2024
L’IMPLANTATION GÉOGRAPHIQUE DU CCNE
Partie 3- Le Comité national pilote d’éthique du numérique (CNPEN) et le Comité consultatif national d’éthique du numérique (CCNE du numérique)
ÉDITORIAL
PRÉAMBULE
DISSÉMINATION
AVIS ADOPTÉS
AVIS 4 du CNPEN et 141 du CCNE - Diagnostic médical et Intelligence artificielle : enjeux éthiques (24 novembre 2022, publié en 2023)
AVIS 5 du CNPEN et 143 du CCNE - Plateformes de données de santé (PDS) : enjeux d’éthique (16 février 2023 CCNE - 28 février 2023 CNPEN)
AVIS 6 - Rétroactivité d’un changement de nom dans les documents scientifiques numériques : enjeux d’éthique du numérique (26 juin 2023)
AVIS 7 du CNPEN - Systèmes d’intelligence artificielle générative : enjeux d’éthique (30 juin 2023)
AVIS 8 - Enjeux éthiques des technologies de reconnaissance faciale, posturale et comportementale (20 novembre 2023)
AVIS 9 - Métavers : enjeux d’éthique (29 février 2024)
MISSIONS ET FONCTIONNEMENT
Les missions du CNPEN
Composition et fonctionnement du CNPEN
Les moyens du CNPEN
L’ÉTHIQUE DU NUMÉRIQUE EN EUROPE ET DANS LE MONDE
Feuille de route de l’éthique du numérique en France
Perspectives
- Type de document : Rapport d'activité
- Pagination : 108 pages
- Édité par : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
