Rapport annuel 2009 de l'Autorité environnementale

Remis le : 1er juin 2010

Auteur(s) moral(aux) : Autorité Environnementale

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Installée le 6 mai 2009 par Chantal Jouanno, Secrétaire d'État à l'Écologie, l'Autorité environnementale (l'Ae) présente son premier rapport annuel. L'Ae donne des avis, rendus publics, sur les évaluations des impacts des grands projets et programmes sur l'environnement et sur les mesures visant à éviter, atténuer ou compenser ces impacts. Le rapport présente une synthèse des avis rendus par l'Autorité durant sa première période d'activité et récapitule ses différentes actions.

  • Type de document : Rapport d'activité
  • Pagination : 19 pages
  • Édité par : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer