Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Naïma Moutchou, ministre des outre-mer, sur les aménagement et développement durables du territoire de Guyane, à l'occasion du débat demandé par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine, à l'Assemblée nationale le 25 novembre 2025.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur le programme "Petites villes de demain"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Bonnefoy  ;  Louis-Jean de Nicolaÿ  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information (...) par la mission d'information sur le rôle du transport ferroviaire dans le désenclavement des territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bérenger Cernon  ;  Olga Givernet  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport annuel 2024 de l'Autorité environnementale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité Environnementale

Remis le 

Interview de Mme Françoise Gatel, ministre déléguée, chargée de la ruralité, à ICI Radio Pays d'Auvergne le 27 août 2025, sur le vote de confiance et le numérique en milieu rural.

Interview

Moyens publics et pratiques dommageables à la biodiversité

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Deprost  ;  Charles-Henry Glaise  ;  Pierre Chamouard  ;  Rémy Slove  ;  Virginie Dumoulin  ;  Ghislain Gomard  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la transformation du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Céréma), un modèle de mutualisation en devenir ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Capo-Canellas  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Bilan d'étape du programme des Villages d'avenir

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Yvin  ;  Angélique Peyrot  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Ambition France transports - Financer l'avenir des mobilités

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Bussereau  ;  Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

Remis le 

Déclaration de Mme Françoise Gatel, ministre déléguée, chargée de la ruralité, sur les relations entre l'usager et les services publics en zone rurale, au Sénat le 24 juin 2025.

Déclaration

Déclaration de M. François Bayrou, Premier ministre, sur la ruralité, dans le cadre du Comité interministériel aux ruralités et le Plan France ruralités 2023-2027, Mirecourt (Vosges) le 20 juin 2025.

Déclaration

Conférence de presse de Mmes Sophie Primas, ministre déléguée, porte-parole du Gouvernement, et Françoise Gatel, ministre déléguée chargée de la ruralité, sur la politique des ruralités, l'accord entre la France et la Moldavie relatif à l'échange de permis de conduire, le conflit entre Israël et l'Iran et le "conclave" sur les retraites, Paris le 19 juin 2025.

Conférence de presse

Haut de page