Amenagement du territoire

Amenagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours

Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, sur l'urbanisme, à Paris le 29 novembre 2021.

Intervenant(s) :

  • Jacqueline Gourault - Ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales

Prononcé le

Rapport

Contribution au bilan de la réforme des procédures d'information et de participation du public de 2016

Auteur(s) : Geneviève Besse - Maryline Simoné - Philippe Viroulaud - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Rapport

Audit interne des agences de l'eau

Auteur(s) : Hugues Ayphassorho - Bruno Cinotti - Christian Dieudonné - Florence Tordjman - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur les groupements hospitaliers de territoire

Auteur(s) : Marc Delatte - Pierre Dharréville - Assemblée nationale. Commission des Affaires sociales

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale, sur le volet « renforcer l'inclusion numérique, indissociable de l'équité territoriale »

Auteur(s) : Patricia Demas - Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur le volet "renforcer l'accès territorial aux soins"

Auteur(s) : Bruno Rojouan - Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 6 avril 2022. Aménagement durable des territoires littoraux exposés au recul du trait de côte

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Évolution du contrôle du respect des règles de construction vers un régime d’attestations généralisées

Auteur(s) : Hugues Corbeau - Jérôme Duchêne - Sabine Saint-Germain - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale, sur le volet « attractivité commerciale en zones rurales »

Auteur(s) : Bruno Belin - Serge Babary - Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable - Sénat. Commission des affaires économiques

Date de remise :