Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Naïma Moutchou, ministre des outre-mer, sur les aménagement et développement durables du territoire de Guyane, à l'occasion du débat demandé par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine, à l'Assemblée nationale le 25 novembre 2025.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur le programme "Petites villes de demain"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Bonnefoy  ;  Louis-Jean de Nicolaÿ  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'activité 2024 de la Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale des entreprises

Remis le 

Rapport d'activité 2021 de la Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale des entreprises

Remis le 

Rapport d'activité 2020 de la Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale des entreprises

Remis le 

Rapport d'activité 2019 de la Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale des entreprises

Remis le 

Rapport d'activité 2018 de la Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale des entreprises

Remis le 

Rapport d'activité 2017 de la Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale des entreprises

Remis le 

Rapport d'information (...) par la mission d'information sur le rôle du transport ferroviaire dans le désenclavement des territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bérenger Cernon  ;  Olga Givernet  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport annuel 2024 de l'Autorité environnementale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité Environnementale

Remis le 

Interview de Mme Françoise Gatel, ministre déléguée, chargée de la ruralité, à ICI Radio Pays d'Auvergne le 27 août 2025, sur le vote de confiance et le numérique en milieu rural.

Interview

Moyens publics et pratiques dommageables à la biodiversité

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Deprost  ;  Charles-Henry Glaise  ;  Pierre Chamouard  ;  Rémy Slove  ;  Virginie Dumoulin  ;  Ghislain Gomard  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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