Amenagement du territoire

Amenagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Infrastructures numériques et aménagement du territoire : impacts économiques et sociaux du Plan France très haut débit

Auteur(s) : Pierre-Jean Benghozi - Anne Faure - France Stratégie

Date de remise :

Rapport

Avis de l'IGEDD sur le bilan ex post de l'autoroute A63 entre Salles et Saint-Geours-de-Maremne

Auteur(s) : Arnaud Zimmermann - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Discours

Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, sur l'urbanisme, à Paris le 29 novembre 2021.

Intervenant(s) :

  • Jacqueline Gourault - Ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales

Prononcé le

Rapport

Les Grands Sites de France, la force fédératrice du paysage au cœur de l'action des territoires

Auteur(s) : Brigitte Baccaïni - Thierry Boisseaux - Jean-Luc Cabrit - Inspection générale de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 23 novembre 2022. Point d'étape sur les dispositifs partenariaux d'aménagement du territoire entre l'État et les collectivités territoriales.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Mise en œuvre de la politique de prévention du risque inondation dans le département - Mission d'appui au préfet des Pyrénées-Orientales

Auteur(s) : Bruno Cinotti - Flore Lafaye de Micheaux - Stéphane Pelat - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :