Amenagement du territoire

Amenagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours

Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, sur l'urbanisme, à Paris le 29 novembre 2021.

Intervenant(s) :

  • Jacqueline Gourault - Ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales

Prononcé le

Discours

Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, sur les efforts de l'Etat en faveur des collectivités locales, à Saint-Laurent-Blangy le 7 octobre 2021.

Intervenant(s) :

  • Jacqueline Gourault - Ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales

Prononcé le

Discours

Déclaration de Mme Caroline Cayeux, ministre chargée des collectivités territoriales, sur les dispositifs mis en œuvre pour améliorer l'attractivité des petites villes, notamment le programme "Petites villes de demain" et l'installation de maisons France services, à Dinan le 15 septembre 2022.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Organisation des soins de proximité : Garantir l'accès de tous à des soins de qualité - Rapport et avis du HCAAM

Auteur(s) : Haut Conseil pour l'Avenir de l'Assurance Maladie

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Christophe Béchu, ministre chargé des collectivités territoriales, sur la politique de cohésion de l'Union européenne et les conséquences du conflit en Ukraine, à Luxembourg le 2 juin 2022.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, sur la lutte contre la fracture numérique, à Deauville le 27 mai 2021.

Intervenant(s) :

  • Jacqueline Gourault - Ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales

Prononcé le

Rapport

Appui stratégique à l'établissement public d'aménagement de Saint-Étienne (EPASE)

Auteur(s) : Marie-Christine Soulié - Jacques Touchefeu - Philippe Grand - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Rapport

Contribution au bilan de la réforme des procédures d'information et de participation du public de 2016

Auteur(s) : Geneviève Besse - Maryline Simoné - Philippe Viroulaud - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Rapport

Audit interne des agences de l'eau

Auteur(s) : Hugues Ayphassorho - Bruno Cinotti - Christian Dieudonné - Florence Tordjman - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur les groupements hospitaliers de territoire

Auteur(s) : Marc Delatte - Pierre Dharréville - Assemblée nationale. Commission des Affaires sociales

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale, sur le volet « renforcer l'inclusion numérique, indissociable de l'équité territoriale »

Auteur(s) : Patricia Demas - Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur le volet "renforcer l'accès territorial aux soins"

Auteur(s) : Bruno Rojouan - Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Date de remise :

Retour en haut de page