Amenagement du territoire

Amenagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport d’information (…) sur le suivi de la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim

Auteur(s) : Raphaël Schellenberger - Vincent Thiebaut - Assemblée nationale. Commission du Développement durable et de l'Aménagement du Territoire

Date de remise :

Rapport

Réduire la fracture numérique mobile - Le pari du « New Deal » 4G

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Discours

Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur le programme "Action cœur de ville", à Paris le 7 septembre 2021.

Intervenant(s) :

  • Jacqueline Gourault - Ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information (...) sur la politique du logement dans les outre-mer

Auteur(s) : Guillaume Gontard - Micheline Jacques - Victorin Lurel - Sénat. Délégation aux outre-mer

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur les métropoles : pour de nouvelles dynamiques territoriales

Auteur(s) : Françoise Gatel - Dominique Estrosi Sassone - Michelle Gréaume - Sylvie Robert - Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur l'objectif de zéro artificialisation nette à l'épreuve des territoires

Auteur(s) : Christian Redon-Sarrazy - Anne-Catherine Loisier - Jean-Baptiste Blanc - Sénat. Commission des affaires économiques

Date de remise :