Amenagement du territoire

Amenagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport d’information (…) sur le suivi de la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim

Auteur(s) : Raphaël Schellenberger - Vincent Thiebaut - Assemblée nationale. Commission du Développement durable et de l'Aménagement du Territoire

Date de remise :

Rapport

Réduire la fracture numérique mobile - Le pari du « New Deal » 4G

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur le projet de loi Déconcentration Décentralisation, Différenciation et Simplification et les contrats de relance et de transition écologique (CRTE), Nantes le 10 septembre 2021.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur le programme "Action cœur de ville", à Paris le 7 septembre 2021.

Intervenant(s) :

  • Jacqueline Gourault - Ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information (...) sur la politique du logement dans les outre-mer

Auteur(s) : Guillaume Gontard - Micheline Jacques - Victorin Lurel - Sénat. Délégation aux outre-mer

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur l'aide promise en faveur du projet de contournement routier d'Agen (Pont et Barreau de Camélat) et la reprise de la dette de l'hôpital de la ville, Agen le 29 juillet 2021.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur Wallis-et-Futuna, à Wallis-et-Futuna le 29 juillet 2021.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur l'attractivité des villes dites moyennes, le "réarmement de l'État départemental", le programme "Action cœur de ville" et le plan de relance, à Blois le 8 juillet 2021;

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, au Sénat le 7 juillet 2021.

Intervenant(s) :

  • Jacqueline Gourault - Ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information (...) sur les métropoles : pour de nouvelles dynamiques territoriales

Auteur(s) : Françoise Gatel - Dominique Estrosi Sassone - Michelle Gréaume - Sylvie Robert - Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Joël Giraud, secrétaire d'État à la ruralité, sur la revitalisation des centres-villes, au Sénat le 10 juin 2021.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information (...) sur l'objectif de zéro artificialisation nette à l'épreuve des territoires

Auteur(s) : Christian Redon-Sarrazy - Anne-Catherine Loisier - Jean-Baptiste Blanc - Sénat. Commission des affaires économiques

Date de remise :

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