Développement durable

Développement durable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur l'empreinte environnementale de l'intelligence artificielle

Rapport

Auteur(s) :  Guillaume Chevrollier  ;  Damien Michallet  ;  Simon Uzenat  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Le dispositif Mon Accompagnateur Rénov' mis en œuvre par l'Agence nationale de l'habitat (ANAH)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Secrétariat général pour l'investissement - Rapport d'activité 2024

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Secrétariat général pour l'investissement

Remis le 

Les prêts verts des banques publiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

La gouvernance internationale face aux enjeux de la gestion durable de l'eau

Avis

Auteur(s) :  Lucien Chabason  ;  Jean-Yves Lautridou  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Logistique urbaine durable 2025

Rapport officiel

Auteur(s) :  Anne-Marie Idrac  ;  Anne-Marie Jean  ;  Antoine Robichet  ;  Ivan Slastanova  ;  Ministère des transports  ;  Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, du tourisme et du pouvoir d'achat

Remis le 

Le fonds friches et les mesures de recyclage du foncier

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Communiqué conjoint du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères et du ministère de la Transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales, sur le climat et la Nature, le 12 décembre 2025.

Communiqué

Interview de Mme Maud Bregeon, ministre déléguée, porte-parole du Gouvernement, à TF1 le 5 décembre 2025, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 et le report de l'obligation d'installation d'un système de régulation automatique de la température par pièce ou par zone de chauffage.

Interview

Déclaration de Mme Naïma Moutchou, ministre des outre-mer, sur les aménagement et développement durables du territoire de Guyane, à l'occasion du débat demandé par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine, à l'Assemblée nationale le 25 novembre 2025.

Déclaration

Rapport des évaluations du groupe AFD - 2025

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de développement

Remis le 

Rapport sur les chambres régionales de l'économie sociale et solidaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Caroline Leboucher  ;  François Rosenfeld  ;  Conseil général de l'économie

Remis le 

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