Etude d'impact

Etude d'impact : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Évaluation ex-post de l'impact économique des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

Remis le 

Analyse de controverses : intelligence artificielle, travail et emploi

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Marie Truffat  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Impacts de l'intelligence artificielle : risques et opportunités pour l'environnement

Avis

Auteur(s) :  Fabienne Tatot  ;  Gilles Vermot Desroches  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Évaluation de la pertinence d'un prix de vente minimum et leviers permettant de limiter l'impact environnemental du transport aérien

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascal Lefevre  ;  Philippe Ayoun  ;  Mouad El Issami  ;  Quentin Bolliet  ;  Sophie Maillard  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Propositions pour l'amélioration de la qualité des évaluations environnementales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Dubosq  ;  Christian Le Coz  ;  Michel Py  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

Interview de M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État en charge des retraites, à BFM Business le 28 janvier 2020, sur l'avis du Conseil d'État sur le projet de loi de réforme des retraites et l'étude d'impact réalisée.

Interview

Étude d'impact : mieux évaluer pour mieux légiférer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Louis Cabrespines  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des dispositifs d'évaluation des politiques publiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Morel-A-L'Huissier  ;  Valérie Petit  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Rapport annuel 2016 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Rapport d'activité, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport annuel 2015 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 3 août 2016. Evaluation environnementale des projets, plans et programmes.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'accord interinstitutionnel « mieux légiférer »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Danielle Auroi  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

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