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En juin 2012 se tiendra la quatrième Conférence des Nations unies sur le développement durable, baptisée « Rio 20 ». Vingt après le premier Sommet de la Terre de Rio en 1992, ce rendez-vous intervient à un moment où les risques liés à l'environnement n'ont jamais été aussi élevés, en raison notamment du réchauffement climatique et d'une surexploitation des ressources concomitante de la dégradation des milieux naturels. Deux thèmes principaux ont été définis pour la Conférence : d'une part, l'économie verte dans un contexte de développement durable et d'éradication de la pauvreté - d'autre part, le cadre institutionnel afin d'engager une meilleure gouvernance planétaire du développement durable, transversale et partagée. Au terme d'un processus préparatoire contributif, la Conférence devrait aboutir à un document final formulant des préconisations sur ces deux problématiques. Le groupe de travail « Négociations internationales - Climat Environnement » a suivi attentivement la préparation de cette Conférence. Le présent rapport d'information propose une série de seize recommandations veillant toutes à préserver les quatre piliers du développement durable - économique, environnemental, social et culturel. Il insiste également sur le rôle clé des Parlements nationaux et des collectivités territoriales en matière de développement durable.
RIO+20 : L’ÉMERGENCE D’UN NOUVEAU MONDE
INTRODUCTION
RECOMMANDATIONS ADOPTÉES PAR LA COMMISSION
PREMIÈRE PARTIE – QUELS ENJEUX POUR RIO ?
I. RIO+20 À LA CHARNIÈRE D’UN MONDE NOUVEAU
A. DE 1992 À 2012 : LE MONDE A PROFONDÉMENT CHANGÉ
1. D’un sommet de la Terre à l’autre
2. Rio+20 : au-delà du bilan, un « instant » historique pour renouer avec « l’esprit de Rio »
B. CRISES ÉCONOMIQUE, FINANCIÈRE, SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE : UNE MUTATION POLYMORPHE
1. Face au risque de relégation des objectifs du développement durable derrière l’urgence de la crise économique et financière
2. Un nouvel enjeu audacieux : construire maintenant l’économie du développement durable
II. DE RIO À RIO : DES PAROLES AUX ACTES
A. 20 ANS APRÈS LE SOMMET DE LA TERRE : UN BILAN QUASI-INEXISTANT ET DÉCEVANT
1. Un bilan « sur pièces » délicat
2. Echec majeur du changement de paradigme
3. Une gouvernance environnementale balbutiante et fragmentée
B. SI LA « RÉVOLUTION DES PENSÉES » À BIEN EU LIEU IL Y A VINGT ANS, IL EST TEMPS DE PASSER À L’ACTE
C. LA CONFÉRENCE « RIO+20 » : QUEL FUTUR VOULONS-NOUS ?
1. « The Future we want » : institutions du développement durable et économie verte
2. L’organisation du sommet : quels espoirs ?
DEUXIÈME PARTIE – QUELLES PRÉCONISATIONS POUR RIO ? POUR UNE « RENAISSANCE » DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
I. VERS UNE VRAIE RÉGULATION ENVIRONNEMENTALE
A. LA QUESTION INSTITUTIONNELLE
1. La réforme du PNUE : vers une agence spécialisée des Nations unies ?
2. Conseil économique, social et environnemental des Nations unies ?
B. LE CONCEPT « D’ÉCONOMIE VERTE » EN QUESTION
1. Clarifier le concept d’économie verte
2. Les ressources naturelles disponibles
3. Vers une énergie durable
II. FAIRE AVANCER LE DROIT DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
A. L’EFFECTIVITÉ DU DROIT DE L’ENVIRONNEMENT : LA QUESTION DES INDICATEURS
1. Au-delà des principes déclaratoires
2. De la nécessité d’élaborer de nouveaux indicateurs
B. LE PRINCIPE DE NON RÉGRESSION EN DROIT DE L’ENVIRONNEMENT
C. DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DROITS DE L’HOMME
1. « Soutenabilité » de la croissance démographique
2. Un statut pour les réfugiés environnementaux
III. LES ACTEURS DU DÉVELOPPEMENT DURABLE : DE L’ENCEINTE ONUSIENNE AUX TERRITOIRES
A. LE RÔLE DES PARLEMENTS NATIONAUX ET DES INITIATIVES INTERPARLEMENTAIRES
B. LA PLACE DE LA SOCIÉTÉ CIVILE : VERS UNE DÉMOCRATIE ENVIRONNEMENTALE
C. FEMMES ET SOMMET DE LA TERRE
D. ACTION SUR LES TERRITOIRES : PENSER GLOBAL, AGIR LOCAL
1. Les territoires, maillon fort de la mise en œuvre du développement durable
2. Les territoires au cœur de la diffusion de la « culture du développement durable »
CONCLUSION
TRAVAUX DE LA COMMISSION
I. AUDITION DE M. PASCAL LAMY, DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L’OMC
II. EXAMEN DU RAPPORT
ANNEXE 1 PERSONNES AUDITIONNÉES ET DÉPLACEMENTS
I. LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LE GROUPE DE TRAVAIL
II. LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LA COMMISSION
III. LISTE DES DÉPLACEMENTS EFFECTUÉS PAR LE GROUPE DE TRAVAIL
ANNEXE 2 PROCESSUS PRÉPARATOIRE À LA CONFÉRENCE DE RIO+20
ANNEXE 3 DÉCLARATION DE RIO SUR L’ENVIRONNEMENT ET LE DÉVELOPPEMENT DE 1992
ANNEXE 4 RÉSOLUTION EUROPÉENNE SUR L’ÉLABORATION D’UNE POSITION COMMUNE DE L’UE DANS LA PERSPECTIVE DE RIO+20
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 114 pages
- Édité par : Sénat
- Collection : Les Rapports du Sénat
- Numéro dans la série : 545