D'autres monnaies pour une nouvelle prospérité : mission d'étude sur les monnaies locales complémentaires et les systèmes d'échanges locaux

Remerciements

Liste des abréviations 

INTRODUCTION 

ENCADRE : Les trois outils de la Mission

CONTEXTE : DE LA CRISE MONDIALE AUX REPONSES LOCALES 

Eléments de contexte : la crise financière, le rôle de la monnaie

Le primat du territoire 

ENCADRE : Le bitcoin ou l’anti-monnaie locale

1. SYSTEMES D’ECHANGE LOCAL, MONNAIES LOCALES COMPLEMENTAIRES, DE QUOI PARLE-T-ON ?

1.1 Les systèmes basés sur l’échange de temps
1.1.1 Principes généraux des systèmes-temps 
1.1.2 Les systèmes base-temps dans la pratique
1.1.3 Perspectives : solidarité et citoyenneté
PROPOSITION : Engager une recherche-action sur les systèmes base-temps et l’implication des volontaires du service civique

1.2 Les monnaies locales complémentaires (MLC)
1.2.1 Origines
1.2.2 Typologie des monnaies locales complémentaires
1.2.3 Objectifs généraux : localiser les échanges, dynamiser les transactions, transformer les pratiques
PROPOSITION : Concevoir et tester une méthode d’évaluation partagée avec les parties prenantes sur l’impact social et citoyen des monnaies locales complémentaires
PROPOSITION : Engager la réflexion pour la mise en place d’ un observatoire pérenne sur les monnaies locales, les monnaies complémentaires, les systèmes d’échanges locaux et les systèmes base-temps afin de développer la connaissance de ces dispositifs novateurs, leur dynamique et leurs enjeux. Cet observatoire comprendra des porteurs de projet, des collectivités territoriales, des représentants des administrations et des experts

2. UNE DYNAMIQUE PLANETAIRE 

2.1 Des monnaies de référence : Suisse, Italie, Allemagne, Brésil, Japon

2.2 Regain d'intérêt pour les monnaies locales 
2.2.1 En expansion un peu partout
2.2.2 L'objectif affirmé du lien et du local

2.3 Une situation juridique souvent floue et une implication des pouvoirs publics principalement locale
2.3.1 Un cadre juridique souvent absent, ou flou
2.3.2 Un fort soutien local 
2.3.3. La nécessité d'une information et d'un débat
PROPOSITION : Promouvoir un débat public sur le thème « D’autres monnaies pour une nouvelle prospérité » après que l’avis du Conseil Economique, Social et Environnemental soit rendu. Ce débat public pourrait prendre la forme d’un colloque associant des experts et des initiatives européennes 

3. LA SITUATION EN FRANCE DES SELS ET DES MLC.

3.1. L'état des lieux à l'été 2014
3.1.1 L’enquête sur les SELs 
ENCADRE : Les Accorderies
3.1.2 L’enquête sur les MLC : principaux enseignements 
ENCADRE : Eusko, une monnaie locale complémentaire en pleine expansion pour le Pays Basque 
ENCADRE : le projet SOL 
3.1.3 Difficultés et attentes des MLC 
ENCADRE : Le coût de gestion d’une MLC
PROPOSITION : Elaborer un guide facilitant les démarches des porteurs de projet de monnaies locales complémentaires vis-à-vis des administrations concernées (ACPR, etc…).

3.2 La Loi relative à l'’ESS : une fenêtre d'opportunité pour faire reconnaïtre les MLC
3.2.1. Le rôle et les propositions initiales de la Mission 
ENCADRE : l’article sur les monnaies locales complémentaires
3.2.2 Une nouvelle donne
PROPOSITION : Accompagner et évaluer l’application de l’article 16 de la loi relative à l’économie sociale et solidaire du 31 juillet 2014, et notamment les initiatives des collectivités locales (paiement des services publics locaux, des salaires des agents des collectivités et versement des indemnités aux élus locaux, etc...)

3.3 Des risques mais surtout des opportunités 
3.3.1 Cinq risques identifiés
3.3.2 Au-delà des risques, les opportunités 

4. POURQUOI DE NOUVELLES MONNAIES ET POUR QUOI FAIRE? 

4.1. La réappropriation des échanges par les citoyens
4.1.1 Des liens plus proches et plus directs
4.1.2 Échanges et richesse
PROPOSITION : Appuyer une démarche d’audit des richesses sur les territoires, initiée par les acteurs (Réseau des collectivités territoriales pour l’économie solidaire, Collectif richesse, etc…) 

4.2. Contribuer à la relocalisation de l'activité 
4.2.1 Le circuit court, une digue contre le déménagement des territoires 
4.2.2. PTCE, troc interentreprises… le maillage des monnaies à l’échelle d’un territoire 
PROPOSITION : Expérimenter la mise en place de Barters spécifiques pour dynamiser les Pôles Territoriaux de Coopération Economique

4.3. Vers des plates-formes régionales de MLC
PROPOSITION : Lancer une étude de faisabilité pour la conception de plates-formes régionales autofinancées de monnaies complémentaires
4.3.1 Quel serait le rôle des banques vis-à-vis du système ?
4.3.2 A quelle échelle territoriale ? 
ENCADRE : SoNantes, un système de compensation à l’échelle d’une agglomération de presque 600 000 habitants 

5- D'AUTRES MONNAIES AU SERVICE DE L'INNOVATION

5.1. La formation professionnelle continue
PROPOSITION : Réfléchir à la mise au point d’une monnaie affectée à la formation professionnelle des demandeurs d’emploi puis l’expérimenter dans une ou deux Région(s)

5.2. L’initiative économique et l’accès au crédit 
PROPOSITION : Expérimenter une monnaie facilitant l’accès au crédit et l’initiative économique auprès du réseau de micro-entrepreneurs de l’Association pour le Droit à l’Initiative Economique (ADIE)

5.3. L’investissement dans la transition énergétique
PROPOSITION : Faire expertiser la proposition faite dans le cadre de la Mission d’une organisation monétaire territorialisée et basée sur la valeur sociale du carbone évité, en vue de la Conférence dite « COP21 »

6. PROPOSITIONS DE LA MISSION 

BIBLIOGRAPHIE