Ozone

Ozone : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 11 octobre 2017. Approbation de l'amendement au protocole de Montréal du 16 septembre 1987 relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, sur le 30ème anniversaire du protocole de Montréal relatif à la protection de la couche d'ozone et le processus de ratification de l'amendement du protocole visant à bannir l'utilisation des hydrofluorocarbures (HFC), à New York le 18 septembre 2017.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des politiques publiques de lutte contre la pollution de l'air

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Roumégas  ;  Martial Saddier  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le passage à un monde décarboné

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Chanteguet  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le coût économique et financier de la pollution de l'air - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Husson  ;  Sénat

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le coût économique et financier de la pollution de l'air - Tome II : procès-verbaux des auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Husson  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le bilan et les perspectives de la coopération internationale dans la mise en oeuvre du Protocole de Montréal sur la protection de la couche d'ozone, à Paris le 17 novembre 2014.

Déclaration

Le facteur 4 en France : la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050 - Rapport final

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-René Brunetière  ;  Sylvie Alexandre  ;  Marc d'Aubrepy  ;  Georges Debiesse  ;  André-Jean Guerin  ;  Bernard Perret  ;  Dominique Schwartz  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er février 2013

Interviews de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, dans "Le Parisien" du 28 juillet et "Le Figaro" du 12 août 1998, sur l'abaissement du niveau 2 de la procédure d'alerte à la pollution atmosphérique et sur la lutte contre la pollution atmosphérique.

Article Interview

Interviews de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, à Europe 1 le 12, France-Inter le 13 et France 2 le 27 mai 1998, sur la lutte contre la pollution atmosphérique en ville (notamment avec l'opération "Journée sans voiture" prévue le 22 septembre), le transport des déchets radioactifs et la pollution par la dioxine rejetée par les incinérateurs.

Interview

Interviews de Mme Corinne Lepage, ministre de l'environnement, dans "Le Figaro Magazine" du 12, "Le Journal du dimanche" du 20, "Le Parisien" du 21 et "Les Echos" du 22 octobre 1996, sur le projet de loi sur l'air, les problèmes de l'amiante et de la couche d'ozone et le projet d'autoroute A 104 entre Cergy et Orgeval.

Article Interview Périodique

Interview de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, dans "Le Figaro" le 3 août 1999, sur les mesures de lutte contre la pollution atmosphérique par l'ozone et d'amélioration de la surveillance de cette pollution.

Article Interview

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