Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises rendant compte de la Journée des entreprises organisée au Sénat le 16 mars 2017

Date de remise :

Auteur(s) : Elisabeth Lamure

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Délégation aux entreprises

Présentation

Créée en novembre 2014, la délégation sénatoriale aux entreprises a reçu pour mission d'informer le Sénat sur la situation et les perspectives de développement des entreprises, de recenser les obstacles à leur développement et de proposer des mesures pour favoriser la croissance et l'emploi dans les territoires. Depuis janvier 2015, la délégation est allée à la rencontre de près de 300 entrepreneurs français, dans une douzaine de départements ainsi qu'à Londres, en Allemagne, en Suède, aux Pays-Bas et à Bruxelles. Sur le fondement des témoignages de terrain recueillis, la délégation est intervenue en posant des questions au Gouvernement, en élaborant des propositions de loi, des propositions de résolution, des rapports d'information ainsi que des amendements aux projets de loi concernant les entreprises. Elle mène aussi des études comparatives ou des études d'impact préalables pour éclairer le vote du Sénat sur les dispositions qui touchent l'entreprise. Dans le prolongement de la première édition de la Journée des entreprises organisée en mars 2016, la délégation a organisé une deuxième édition en mars 2017, afin de donner de l'écho à ces initiatives et de faire vivre les relations qu'elle a commencé à tisser avec les entrepreneurs.

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Sommaire

AVANT-PROPOS DE LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX ENTREPRISES

PROGRAMME DE LA JOURNÉE DES ENTREPRISES DU JEUDI 16 MARS 2017 AU SÉNAT

COMPTE-RENDU DE LA JOURNÉE

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Fiche technique

Type de document : Rapport parlementaire

Pagination : 80 pages

Édité par : Sénat

Collection : Les Rapports du Sénat

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