Rapport relatif à la santé mentale

AVANT-PROPOS 

INTRODUCTION 

I – AMÉLIORER LES PARCOURS DE SOINS ET DE VIE DES PERSONNES MALADES 

1.1 Les constats en matière de parcours de soins et de vie 
1.1.1 Les constats en matière de parcours de soins : une hétérogénéité de pratiques et de moyens 
1.1.2 Les constats en matière de parcours de vie : la nécessité de renforcer l’accès aux droits et la qualité de l’accompagnement
 
1.2 Les propositions destinées à éviter les ruptures de prise en charge et à améliorer les parcours de santé et de vie 
1.2.1. Les propositions d’ordre général : des dispositifs et des collaborations entre les acteurs à renforcer 
1.2.2 Les propositions spécifiques concernant certains types de publics 

II – FAIRE ÉVOLUER LES PRATIQUES PROFESSIONNELLES, LES MÉTIERS ET LA FORMATION 

2.1 Les constats en matière de pratiques professionnelles, de métiers et de formations
2.1.1 Les constats relatifs aux formations
2.1.2 Les constats relatifs aux pratiques professionnelles 

2.2 Les propositions destinées à faire évoluer les pratiques professionnelles, les métiers et la formation
2.2.1 Les propositions relatives aux formations
2.2.2 Les propositions relatives aux pratiques professionnelles 

III – PROMOUVOIR ET RENFORCER LA CITOYENNETÉ DES PERSONNES MALADES 

3.1 Les constats relatifs à la citoyenneté des personnes malades et à la déstigmatisation de la maladie mentale 
3.1.1 Les constats en matière de citoyenneté et de droits des usagers 
3.1.2 Les constats relatifs à la déstigmatisation de la maladie mentale 

3.2 Les propositions destinées à renforcer la citoyenneté et les droits des personnes malades, et à lutter contre la stigmatisation de la maladie mentale 
3.2.1 Les propositions destinées à renforcer la citoyenneté des personnes malades
3.2.2 Les propositions destinées à renforcer les droits des usagers de la psychiatrie 
3.2.3 Les propositions destinées à lutter contre la stigmatisation de la maladie mentale 

IV – DÉFINIR ET METTRE EN PLACE LA NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA POLITIQUE DE SANTÉ MENTALE : UN PANIER DE SERVICES INDISPENSABLES DANS TOUS LES
TERRITOIRES 

4.1 Le secteur psychiatrique rénové dans le cadre du projet territorial de santé mentale
4.1.1 Des missions reprécisées 
4.1.2 Des dispositifs et services diversifiés indispensables dans chaque projet territorial de santé mentale 

4.2 Le rôle et les besoins des agences régionales de santé dans l’organisation territoriale de
la politique de santé mentale 
4.2.1 Le rôle des agences régionales de santé dans l’organisation territoriale de la politique de santé
mentale
4.2.2 Les besoins des agences régionales de santé, en termes d’appuis et d’outils, pour mettre en œuvre cette évolution de l’organisation territoriale de la politique de santé mentale 

CONCLUSION 
GLOSSAIRE 
ANNEXES 
Lettre de mission 
Personnes auditionnées 
Dispositifs innovants Articles 69 et suivants de la loi de modernisation de notre système de santé 
REMERCIEMENTS