Les licences libres dans le secteur culturel - Rapport de mission pour le CSPLA

Les licences libres sont celles qui prévoient, de manière cumulative, la cession de quatre libertés : libertés d'utiliser, de copier, et de modifier une oeuvre, et liberté de diffuser l'oeuvre modifiée. Ce nouveau rapport propose une approche pluridisciplinaire des licences libres dans le secteur culturel. Les licences libres entendent en effet favoriser l'émergence de pratiques artistiques participatives et collaboratives inédites. Elles permettent aux auteurs d'exercer leur liberté de choix en accordant des droits d'usage sur leurs travaux (modification, utilisation à des fins commerciales...) leur donnant ainsi la possibilité de déterminer les modalités précises de mise à disposition et les conditions de réutilisation de leurs oeuvres. Afin de mieux comprendre le développement des licences libres dans le secteur culturel, le rapport rappelle, en premier lieu, le contexte historique de leur émergence. Dans un second temps, le rapport propose d'évaluer la diffusion des licences libres dans chacun des différents champs de la culture (photographies, vidéos, écrits littéraires...), pour cerner à la fois le profil des auteurs qui utilisent ces outils, et les caractéristiques des publics, simples consommateurs ou réutilisateurs. La dernière partie formule, en conclusion, pour certains types de contenus et de projets qui se prêtent à ce mode de mise à disposition, des propositions concrètes afin d'alimenter la réflexion sur ce que pourrait être à l'avenir le périmètre des communs de la culture dans un monde numérique et sur la place que pourraient y occuper les licences libres. Afin de mieux comprendre le développement des licences libres dans le secteur culturel, le rapport rappelle, en premier lieu, le contexte historique de leur émergence. Dans un second temps, le rapport propose d'évaluer la diffusion des licences libres dans chacun des différents champs de la culture (photographies, vidéos, écrits littéraires...), pour cerner à la fois le profil des auteurs qui utilisent ces outils, et les caractéristiques des publics, simples consommateurs ou réutilisateurs. La dernière partie formule, en conclusion, pour certains types de contenus et de projets qui se prêtent à ce mode de mise à disposition, des propositions concrètes afin d'alimenter la réflexion sur ce que pourrait être à l'avenir le périmètre des communs de la culture dans un monde numérique et sur la place que pourraient y occuper les licences libres.