Politique culturelle

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Rapport

Revue des missions, de l'organisation et des moyens des services...

Auteur(s) moral(aux) : Ministère de la Culture

Rapport

Analyse des interventions financières et des politiques culturelles...

Auteur(s) : Anne Chiffert - Dominique Chavigny - Catherine Le Gal

Auteur(s) moral(aux) : Inspection générale des Affaires culturelles

Rapport

La réorganisation des directions régionales des affaires culturelles

Auteur(s) : Jérôme Bouet - Dominique Chavigny - Jean-Sébastien Dupuit

Auteur(s) moral(aux) : Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Rapport

Inspection générale des affaires culturelles - Rapport d'activité...

Auteur(s) : Marie Bertin - Sylvie Clément-Cuzin - Emmanuel Hamelin - Pascale Beyaert

Auteur(s) moral(aux) : Inspection générale des Affaires culturelles

Rapport

Inspection générale des affaires culturelles - Rapport d'activité...

Auteur(s) moral(aux) : Inspection générale des Affaires culturelles

Rapport

Inspection générale des affaires culturelles - Rapport d'activité...

Auteur(s) moral(aux) : Inspection générale des Affaires culturelles

Rapport

L'auteur et l'acte de création

Auteur(s) : Bruno Racine - Céline Roux - Bertrand Saint-Etienne - Noël Corbin

Auteur(s) moral(aux) : Ministère de la Culture

Rapport

Rapport annuel 2018 de la Commission d'enrichissement de la langue...

Auteur(s) moral(aux) : Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires...

Auteur(s) : Emmanuelle Anthoine - Raphaël Gérard

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation

Rapport

La résidence d'artiste - Un outil inventif au service des politiques...

Auteur(s) : Annie Chevrefils-Desbiolles - Elena Dapporto - Sandrine Mahieu - Sylvie Sierra-Markiewicz - Nicolas Vergneau

Auteur(s) moral(aux) : Ministère de la Culture

En bref

Mission Patrimoine : un loto pour financer la restauration de...

En septembre 2017, le président de la République a confié à Stéphane Bern la mission d'identifier les monuments en péril. Une première liste des sites à restaurer a été rendue publique le 31 mai 2018.
En bref

Droit d'auteur : une réforme controversée de la directive européenne

Le 12 septembre 2018, le Parlement européen a voté en faveur de l'ouverture de négociations en vue d'adopter la directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique ("directive copyright").