Les derniers rapports publics

Améliorer l'accueil dans les bibliothèques : propositions pour une extension des horaires d'ouverture

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Georges Perrin  ;  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le  1er avril 2008

Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2007

Rapport d'activité, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er avril 2008

Rapport annuel 2007 de l'Agence française de développement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de développement

Remis le  1er avril 2008

La gestion collective de l'irrigation dans le département des Deux-Sèvres

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Jacques Lafitte  ;  Pierre Portet  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er avril 2008

Agence Europe Education Formation France : audit des systèmes de gestion et de comptabilité - Contrôles secondaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Sultan  ;  Jacques Haudebourg  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er avril 2008

Définition des zones témoins pour l'expérimentation du revenu de Solidarité active (rSa)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Antoine Goujard  ;  Yannick L'Horty  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er avril 2008

Rapport d'information (…) sur l'activité de cette assemblée (Conseil de l’Europe) au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Mignon  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er avril 2008

Etude des risques sanitaires liés au fonctionnement de l'usine d'incinération d'ordures ménagères de la Cacem (Martinique)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er avril 2008

Rapport d'information (…) sur le projet de loi n° 241 (2007-2008) portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christiane Hummel  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er avril 2008

Rapport d'information (...) sur les conditions d'évolution de l'actionnariat d'EADS - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Arthuis  ;  Philippe Marini  ;  Nicole Bricq  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er avril 2008

Dispositif de surveillance des cas groupés d'infections respiratoires aiguës basses dans les collectivités de personnes âgées de la région Paca : saison hivernale 2006-2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Julie Berbis  ;  Caroline Six  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er avril 2008

Inspection générale des affaires étrangères : rapport 2007

Rapport d'activité, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires étrangères

Remis le  1er avril 2008

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