Les derniers rapports publics

Rapport d'information (...) sur la proposition de loi de M. Jean-Luc Warsmann facilitant l'égal accès des femmes et hommes au mandat de conseiller général

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes

Remis le 

Radiothérapie : efficacité du traitement et maîtrise des risques (compte rendu de l'audition publique du 15 novembre 2007)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

L'industrie française en 2006-2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission permanente de Concertation pour l'Industrie

Remis le 

Description et incidence des accidents de sport : enquête permanente sur les accidents de la vie courante 2004-2005

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Détection et investigation des épidémies d'infection liées à l'ingestion d'eau de distribution : approche intégrée environnementale et sanitaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

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Réunifier et réconcilier la ville - Constats et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gérard Le Gall  ;  Conseil économique et social

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L'université numérique : rapport à Madame Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport officiel

Auteur(s) :  Henri Isaac  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Rapport à Hervé Novelli, Secrétaire d'Etat en charge des entreprises et du commerce extérieur, en faveur d'une meilleure reconnaissance du travail indépendant

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Hurel  ;  Secrétariat d'Etat aux Entreprises et au Commerce extérieur

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Rapport au Parlement et au Gouvernement portant sur : Urbanisme et sports de nature

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil national des Activités physiques et sportives

Remis le 

Commission de suivi de la détention provisoire : rapport 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Suivi de la Détention provisoire

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Rapport annuel des inspections générales 2007

Rapport d'activité, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le traité de Lisbonne - Tome I : Rapport - Tome II : tableau comparatif

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lequiller  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

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