Les derniers rapports publics

Etude Abena 2004-2005 - Comportements alimentaires et situations de pauvreté : Aspects socio-anthropologiques de l'alimentation des personnes recourant à l'aide alimentaire en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christine Cesar  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Logement et de la Ville  ;  Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain  ;  Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'Organisation commune de marché vitivinicole (E 3587)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le compte d'avances aux collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Mercier  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Quel budget de l'Union européenne au service de la croissance et de l'emploi ?

Avis

Auteur(s) :  Georges de La Loyère  ;  Conseil économique et social

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Rapport d'information fait au nom de la délégation pour la planification sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme (2008-2012)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

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Le dossier médical personnel (DMP)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yann Boaretto  ;  Philippe Dumas  ;  François Cholley  ;  Michel Gagneux  ;  Pascale Romenteau  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

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Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur le traité de Lisbonne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

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Pour le malade et ses proches : chercher, soigner et prendre soin

Rapport officiel

Auteur(s) :  Joël Ménard  ;  Commission nationale chargée de l'Élaboration de Propositions pour un Plan national concernant la Maladie d'Alzheimer et les Maladies apparentées  ;  Présidence de la République

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Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2006-784 du 5 juillet 2006 relative à la prévention des violences lors des manifestations sportives

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Goasguen  ;  Christophe Caresche  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux crédits d'intervention de la politique de la ville

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

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Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur l'émancipation de la démocratie locale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Puech  ;  Sénat. Observatoire de la décentralisation

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