Républiquefrançaise
Rapport officiel
Auteur(s) : Pascal Faure ; Conseil général des Technologies de l'Information
Remis le 19 avril 2007
Auteur(s) : Paul Dubrule ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche
Remis le 18 avril 2007
Rapport d'activité
Auteur(s) : Emmanuel Constans ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Inspection générale des finances ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles
Remis le 16 avril 2007
Auteur(s) : Patrick Blanc ; Agathe Denéchère ; Amélie Verdier ; Gilles Duhamel ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Commission permanente de Contrôle des Sociétés de Perception et de Répartition des Droits
Auteur(s) : Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables
Remis le 15 avril 2007
Rapport d'étude
Auteur(s) : Bernard Duru ; Paul Pierron ; Philippe Quévremont ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale de l'Environnement
Auteur(s) : Michèle Joigny ; Régis Rioufol ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Auteur(s) : Jean-Claude Finot ; Alain Soucheleau ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Auteur(s) : Pierre-Louis Fagniez ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Auteur(s) : Inspection générale de l'éducation nationale
