Républiquefrançaise
Rapport d'étude
Auteur(s) : Michel Gaudin ; Alain Bauer ; Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire
Remis le 21 mars 2007
Auteur(s) : Jean Berbinau ; Laurent Sorbier ; Ministère de la culture et de la communication ; Ministère de l'industrie
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Gérard Bapt ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Remis le 20 mars 2007
Auteur(s) : Patrice Martin-Lalande ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Rapport officiel
Auteur(s) : Michel Lafon ; Ministère des Collectivités territoriales
Auteur(s) : Hélène Gisserot ; Etienne Grass ; Ministère de la Sécurité sociale, des Personnes âgées, des Personnes handicapées et de la Famille
Auteur(s) : Cour des comptes
Auteur(s) : Noëlle Lenoir ; Ministère de la justice
Remis le 19 mars 2007
Auteur(s) : Secrétariat général du Comité interministériel de contrôle de l'immigration
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Marie-France Moraux ; Pierre Balme ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Remis le 16 mars 2007
Auteur(s) : Francis Chassel ; Georges Crepey ; Paul Checcaglini ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale de l'Architecture et du Patrimoine
Remis le 15 mars 2007
