Les derniers rapports publics

Recherches et technologies du futur : quelles orientations pour la production et la consommation d'énergie ?

Avis

Auteur(s) :  Marie-Odile Paulet  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la Commission des affaires sociales sur les mécanismes de compensation démographique vieillesse

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Domeizel  ;  Dominique Leclerc  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Massion  ;  Sénat

Remis le 

La carte universitaire d'Ile-de-France : une recomposition nécessaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la conservation et l'entretien du patrimoine monumental

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Kert  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur les moyens de contrôle de l'Unédic et des Assédic

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Tian  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Rapport de l'Observatoire des délais de paiement - Année 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Paul Betbeze  ;  Elisabeth Kremp  ;  Observatoire des délais de paiement

Remis le 

Les délais de paiement dans la sous-traitance industrielle : constats et propositions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Martial Saddier  ;  Ministère de l'industrie

Remis le 

Déplacement du circuit Carole : création d'une cité de la moto en Ile de France à vocation sportive, éducative, sécurité routière, environnementale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Bidou  ;  Bruno Fareniaux  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Deuxième rapport annuel au Parlement et au Gouvernement de l'Observatoire national de l'enfance en danger

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de l'enfance en danger

Remis le 

Audiences et stratégies des acteurs en ligne face aux acteurs traditionnels du marché de la diffusion des contenus - Rapport définitif

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction du Développement des Médias

Remis le 

Stratégies nouvelles de prévention de la Commission d'orientation de prévention : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Toussaint  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

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